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Fevrier 2008

Conseil Municipal

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Signature d’une convention avec la Caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 10]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 1, square Tolstoï (16e) lots 198 et 186. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DLH 23]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de deux ascenseurs de l’immeuble communal Saint-Eloi 6, rue Eugénie Eboué (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 42]

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Kuiv Productions relatif au règlement de la production de dvd pédagogiques sur la libération de camps de concentration dans une version sous-titrée pour les lycéens malentendants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat. M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SG 6]

Subvention à l’Université Paris-Diderot (Paris 7) (13e) destinée à financer “La journée de sensibilisation à l’égalité femmes / hommes à l’univer-sité”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 39]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la création d’une crèche collective, d’une halte garderie et de locaux administratifs pour le théâtre de la Colline 19, rue Malte Brun (20e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 39]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 8]

Approbation du principe de réalisation des travaux de déplacement de la chaufferie dans le stade Jules Ladoumegue (19ème). - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 4]

Attribution de la dénomination “allée du Professeur Jean Bernard” à l’allée du Canal située dans le 10e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DU 6]

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires destinés au réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 21]

Signature d’une convention d’équipement relative à l’attribution d’une subvention d’un montant de 500.000 euros à l’association “Institut Protestant de Théologie”, 83, boulevard Arago, 75014 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 45]

Subvention à l’association “Village Mouffetard” (5e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 2]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 12ème arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 12]

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SG 1]

Vœu relatif à l’annonce de fermeture du BHV Flandre. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 V. 7]

Autorisation à M. le Préfet de Police de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l’entreprise CHANIN relatif à l’opération de confortement des dalles en sous-face des balcons et des chambrées de l’immeuble de logements de la caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, située 3 rue Darmesteter (13e). - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 51.000,00 euros T.T.C. pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 13]

Subvention à l’Association “Comité Saint Germain des Prés” du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 36]

Fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 1]

Subvention de fonctionnement à l’Union Nationale des Anciens Chasseurs d’Afrique. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASES 2]

DJS 177 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Le Temps des Rues, 206, quai de Valmy (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 29]