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Fevrier 2008

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Déliberation

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Signature d’un avenant de transfert au marché passé avec la société PAUL BEUSCHER. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 35]

Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté ministériel du 7 mai 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’une installation de production de froid implantée sur le site de l’Hôpital d’instruction des armées Bégin, 69 avenue de Paris à Saint-Mandé (Val-de-Marne). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DEVE 3]

Signature d’un avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restructuration et à la mise aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 51]

Autorisation à M. le Maire de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société PierreNoël SAS dans le cadre de l’opération de restauration des façades place Baudoyer et rue de Rivoli à la Mairie du 4e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 28]

Subvention à l’association “Batignolles en fête” du 17ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 37]

Signature d’une convention avec la Caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 20]

Voeu relatif à la suppression de la carte scolaire dans les lycées parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 V. 1]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 14ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 23]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la relocalisation des services centraux de la DPE et la DEVE 103-105, avenue de France (13e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 53]

Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention d’occupation du domaine public avec Art Zones pour la gestion de la librairie du musée Carnavalet. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif à la prise des débats du conseil de Paris et un avenant aux marchés relatifs d’une part à l’établissement de comptes-rendus de réunions organisées par l’exécutif municipal et d’autre part à l’établissement de comptes-rendus de réunions organisées par des directions de la Mairie de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SGCP 1]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur de la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 54]

Subvention de fonctionnement au Comité de Liaison des Associations d’Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASES 5]

Modification de la délibération du Conseil de Paris n° 2005 PP 3 des 7 et 8 février 2005 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours et de l’examen professionnel pour l’accès à l’emploi de technicien(ne) supérieur(e) et du concours pour l’obtention du grade de technicien(ne) supérieur(e) princi-pal(e) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 21]

Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société LANFRY relatif à la restauration des extérieurs de la Chapelle de la Sorbonne (5ème). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 38]

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 8]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du plateau technique de la crèche collective, 6, rue Eugénie Eboué (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 41]

Subvention à l’association “Union des Commerçants de la Rue de Courcelles” du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 27]

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restructuration du service de restauration du groupe scolaire - 16, rue du Colonel Moll (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 46]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvre 29 rue Galande 75005 Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 11]