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Fevrier 2008

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Déliberation

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Attribution d’une prime de risques aux fonctionnaires du laboratoire central de la préfecture de police chargés d’assurer la permanence générale et l’astreinte chimique. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 9]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SGRI 11]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 39]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement formulée par le Groupe Hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon en vue d’exploiter des équipements au sein de l’hôpital Croix Saint-Simon, 125 rue d’Avron (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DEVE 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris et à la SEMPARISEINE, mandataire de la Ville de Paris, de signer un protocole d’accord avec le maître d’œuvre et son assureur, dans le cadre de la construction de la médiathèque Yourcenar (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 90]

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DJS 170]

Signature d’un avenant n° 1 au marché relatif à la restauration de la tour nord de l’église Saint-Sulpice (6e) - lot n° 3 “charpente-menuiserie”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 26]

Signature d’une convention avec l’association “Institut Regain”, relative à la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 97 bis, rue Balard (15ème). M. Eric FERRAND et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 22]

Subvention au “Comité d’Initiative de Passy” (16e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 7]

Signature d’une convention temporaire d’occupation du domaine public avec l’établissement public local de la Maison des Pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain” en vue de la mise à disposition de l’équipement culturel 4 rue Félibien (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 46]

Signature d’un avenant n° 1 au marché portant sur l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance de type crèche collective, 9, rue Affre (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DFPE 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. Michel GALLE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 45]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “The Disney Store” pour l’exploitation de son magasin situé 44, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 58]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un schéma directeur pour l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5ème). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 66]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques 2008 dans 23 équipements de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 40]

Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’Association Nationale des Anciens et Amis d’Indochine et du Souvenir Indochinois - A.N.A.I. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASES 13]

Vœu en faveur d’un chantier de Beaugrenelle limitant au maximum les nuisances pour les riverains. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 V. 3]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour et de la façade sur rue au lycée professionnel Théophile Gautier (4ème) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 2]

Subvention à l’association des Commerçants “Le Village Laumière” du 19e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 25]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n° 7 à la convention signée avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement, pour proroger d’un an la concession du parc de stationnement “LAGRANGE MAUBERT” (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DVD 5]