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Fevrier 2008

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Déliberation

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G - Signature avec l’association ISATIS d’une convention pour l’attribution d’une subvention de 100.000 euros pour des travaux d’aménagement et d’équipement du centre d’accueil de jour “Les Portes du Sud”, 123, boulevard Masséna (13e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 22]

G - Signature avec l’Assistance Publique Hôpital Trousseau (12e) d’une convention portant attribution d’une subvention au centre scolaire de l’hôpital. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 1]

G - Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour des sondages et études de sol pour des études ou opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant. Autorisation au coordonnateur du groupement de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 17]

G - Signature d’un avenant n° 4 au marché de prestations de services relatif à l’exploitation et à la maintenance des installations de l’immeuble de la DASES et de la DFPE, 94/96 quai de la Rapée et 8/10, avenue Ledru Rollin (12ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 9]

G - Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires destinés aux services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DAC 56]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “GIHP Ile de France” pour l’attribution d’une subvention destinée au financement de l’unité de logements et services “Hérold”, boulevard Serrurier et rue Ponge (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 66]

G - Signature d’une convention avec l’association “Compagnons de la Nuit”, 15, rue Gay Lussac (5e), pour l’attribution d’une subvention de 96.000 euros. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 37]

G - Modification des délibérations DRH.24G et DRH.26G du 28 octobre 2002 relatives aux indemnités horaires et forfaitaire pour travaux supplémentaires des agents du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DRH 3]

G - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Fort de Café” pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 21.000 euros. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 73]

G - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (13e) destinée à financer les travaux de rénovation des halles. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 17]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des parois vitrées du Collège Jean-François Oeben (12e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 10]

G - Attribution d’une subvention d’un montant de 22.500 euros à l’association “La Chapelle”, 81, rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 33]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 19 décembre 2007 et 14 janvier et le 28 janvier 2008. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DAJ 1]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris préalablement lancement d’une procédure de mise en concurrence en vue de l’attribution d’un marché concernant l’acquisition d’un service de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DSTI 5]

G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 9]

G - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 30.660 euros à l’association “Drepavie”, 1, rue Charles Gerhardt 67000 Strasbourg. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 74]

G - Subvention d’investissement à divers collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 3]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “GIHP Ile de France” fixant à 15.000 euros la participation du Département au financement de l’unité de logements et services “Goix”, 230-232, boulevard de la Villette ; 4-10, rue d’Aubervilliers ; 412, passage Goix (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 67]

G - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association SAFE 11, avenue de la Porte de la Plaine (15e), en vue de l’attribution d’une subvention de 100.000 euros pour son action de réduction des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 27]

G - Signature d’une convention annuelle pour l’attribution d’une subvention à l’association “Maison des Femmes de Paris” (MDF de Paris), 163, rue de Charenton (12e) d’un montant de 24.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 50]