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Fevrier 2008

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Déliberation

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des membres présents Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 SG 1]

Signature d’une convention avec la Caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention à l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau (16e). - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 12]

Cession du terrain d’assiette d’un mur communal sis 2-4, rue Varet et levée de servitude sur un terrain sis 6-8, rue Varet (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DU 31]

Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris de l’emprise de la rue Nicole Chouraqui située dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DU 2]

Subvention à l’Association des “Commerçants Lepic Abbesses” du 18ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 34]

Subvention à l’Association des Commerçants “Rambuteau Marais” (4e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 4]

Signature d’une convention annuelle avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (18e) au titre de 2008 dans le cadre de la politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DJS 171]

Approbation de la Reconduction du “Label Paris - Europe de la Ville de Paris”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SGRI 8]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 2]

Signature d’une convention avec la Maison de l’Europe de Paris, 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 330.846 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SGRI 11]

Signature d’un avenant de transfert au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement conjoint constitué de M. Pierre IRANMEHR, Mme Béatrice LARROQUE et la SARL FI INGENIERIE relatif à la restructuration du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e) en école polyvalente de 14 classes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 57]

Subvention de fonctionnement à la Fédération Nationale des Combattants Volontaires (1914-1918, 1939-1945, Résistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Extérieures) - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASES 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2008. M. Jean-Ber-nard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 16]

Subvention à l’association “Cirque et Percussions” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DJS 172]

Approbation du principe de réalisation d’une étude d’impact en phase avant projet définitif relative aux travaux de restructuration et de mise aux normes de la bibliothèque inter universitaire de la Sorbonne (5ème) et des modalités de passation du marché complémentaire d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 16]

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un centre sportif ZAC Beaujon 208-210, rue du Faubourg Saint Honoré et 55, rue de Courcelles (8ème). - Signature dudit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 50]

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Royal Rouvier Chess Club” (14e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 4]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réparation des désordres au stade Sébastien Charléty (13è) et des modalités de passation du marché de travaux. Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 86]

Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 24 avril 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation par la Régie Autonome des Transports Parisiens, d’une installation de production de froid implantée sur le site de la station Auber RER A, face au n° 8 de la rue des Mathurins (9e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DEVE 5]