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Fevrier 2008

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Approbation du principe de réalisation des travaux de déplacement de la chaufferie dans le stade Jules Ladoumegue (19ème). - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 4]

Attribution de la dénomination “allée du Professeur Jean Bernard” à l’allée du Canal située dans le 10e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DU 6]

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires destinés au réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 21]

Signature d’une convention d’équipement relative à l’attribution d’une subvention d’un montant de 500.000 euros à l’association “Institut Protestant de Théologie”, 83, boulevard Arago, 75014 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 45]

Subvention à l’association “Village Mouffetard” (5e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 2]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 12ème arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 12]

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SG 1]

Vœu relatif à l’annonce de fermeture du BHV Flandre. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 V. 7]

Autorisation à M. le Préfet de Police de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l’entreprise CHANIN relatif à l’opération de confortement des dalles en sous-face des balcons et des chambrées de l’immeuble de logements de la caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, située 3 rue Darmesteter (13e). - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 51.000,00 euros T.T.C. pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 13]

Subvention à l’Association “Comité Saint Germain des Prés” du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 36]

Fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 1]

Subvention de fonctionnement à l’Union Nationale des Anciens Chasseurs d’Afrique. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASES 2]

DJS 177 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Le Temps des Rues, 206, quai de Valmy (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association CINAPS (Saint-Michel-sur-Orge) afin d’aider à la création de la télévision locale associative CINAPS TV. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SG 7]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de travaux pour la réparation et la rénovation des joints de dilatation des ouvrages d’art des chaussées du boulevard périphérique et des voies sur berges. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DVD 24]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation de l’examen professionnel pour l’accès au grade d’adjoint administratif de 1ère classe de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 20]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché n° 06.72.082.00 du 4 décembre 2006, relatif à la fourniture de matières premières et accessoires utilisés dans les techniques de réparation ou de confection d’articles de sellerie automobile, de sellerie industrielle, de garnissage et dans les techniques de réparation ou de confection de bâches de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris., conclu avec la société Roby. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 23]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 15ème arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 15]

Subvention à l’association des “Commerçants et Habitants de la rue Damrémont et de ses environs” (18e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 8]

Lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage de la Direction des affaires scolaires dans le cadre du projet informatique Compte famille. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 27]