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Fevrier 2008

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G - Signature d’une convention avec l’association “Compagnons de la Nuit”, 15, rue Gay Lussac (5e), pour l’attribution d’une subvention de 96.000 euros. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 37]

G - Modification des délibérations DRH.24G et DRH.26G du 28 octobre 2002 relatives aux indemnités horaires et forfaitaire pour travaux supplémentaires des agents du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DRH 3]

G - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Fort de Café” pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 21.000 euros. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 73]

G - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (13e) destinée à financer les travaux de rénovation des halles. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 17]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des parois vitrées du Collège Jean-François Oeben (12e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 10]

G - Attribution d’une subvention d’un montant de 22.500 euros à l’association “La Chapelle”, 81, rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 33]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 19 décembre 2007 et 14 janvier et le 28 janvier 2008. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DAJ 1]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris préalablement lancement d’une procédure de mise en concurrence en vue de l’attribution d’un marché concernant l’acquisition d’un service de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DSTI 5]

G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 9]

G - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 30.660 euros à l’association “Drepavie”, 1, rue Charles Gerhardt 67000 Strasbourg. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 74]

G - Subvention d’investissement à divers collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 3]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “GIHP Ile de France” fixant à 15.000 euros la participation du Département au financement de l’unité de logements et services “Goix”, 230-232, boulevard de la Villette ; 4-10, rue d’Aubervilliers ; 412, passage Goix (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 67]

G - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association SAFE 11, avenue de la Porte de la Plaine (15e), en vue de l’attribution d’une subvention de 100.000 euros pour son action de réduction des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 27]

G - Signature d’une convention annuelle pour l’attribution d’une subvention à l’association “Maison des Femmes de Paris” (MDF de Paris), 163, rue de Charenton (12e) d’un montant de 24.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 50]

G - Signature d’une convention d’habilitation avec l’association Jean Cotxet 52 rue Madame à Paris 6ème pour la gestion du Service d’accueil et d’hébergement provisoire situé au 77 rue de la Croix-Nivert à Paris 15ème arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 94]

G - Signature d’un 2e avenant à la convention avec l’association “Centre Corot Entraide d’Auteuil” pour l’attribution d’une subvention de 115.000 euros. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 36]

G - Signature d’un avenant à la convention signée avec l’Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (Acerma) 22, quai de la Loire (19e), en vue de l’attribution d’une subvention de 34.000 euros au titre de l’exercice 2008. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 28]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique du collège départemental Claude Chappe (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 16]

G - Signature d’une convention avec l’association “l’Union Départementale des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris”, 35, rue Jussieu (5e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 22.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DASES 76]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des châssis des cages d’escaliers du Collège Paul Verlaine (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2008 [2008 DPA 8]