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Fevrier 2008

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse rencontres (6e). - Attribution de la subvention de fonctionnement “fonds du Maire” correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 35]

Modification de la délibération n° 2002 PP 9-1° du 21 janvier 2002 portant dispositions statutaires applicables aux emplois d’adjoint de contrôle de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” (A.P.C.I.) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour l’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 18]

Approbation du principe de réalisation des travaux relatif à la restructuration d’une deuxième salle de réunion en sous-sol à la Mairie du 11e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 31]

Subvention de fonctionnement à l’association “Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS)”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 41]

Dispositions statutaires applicables au corps des personnels infirmiers de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec Hachette pour l’édition d’un guide des chambres d’hôtes à Paris. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 76]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Club Accueil Saint-Vincent” (17e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 37]

Approbation des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction 3-5, rue Neuve (18ème) ; Attribution dudit marché au lauréat désigné par le jury de la Ville de Paris. - Autorisation au représentant de la S.I.E.M.P., mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation de ce programme, de déposer la demande de permis de construire correspondante. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DFPE 5]

Signature d’un avenant n° 1 au marché relatif aux travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris situés dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 19e et 20e arrondissements de Paris et sur le site d’Ivry : lot 4 B “menuiserie - parquetage”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 44]

Subvention à l’association “Union Interprofessionnelle rue Cler (7e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 5]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement formulée par la société BNP-Paribas - Imex en vue d’exploiter des installations de production de froid et de combustion au sein du son immeuble sis 20-22 boulevard des Italiens (9e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DEVE 12]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 de transfert au marché relatif à la fourniture des prestations d’impression destinés à couvrir les besoins de l’ensemble des services de la Ville de Paris en 15 lots séparés - lot n°9 registres- travail à façon souscrit avec la SAS IN CONTINU ET SERVICES et la SA IMPRIMERIE NATIONALE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DALIAT 3]

Signature d’une convention avec la Caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 10]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 1, square Tolstoï (16e) lots 198 et 186. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DLH 23]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de deux ascenseurs de l’immeuble communal Saint-Eloi 6, rue Eugénie Eboué (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 42]

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Kuiv Productions relatif au règlement de la production de dvd pédagogiques sur la libération de camps de concentration dans une version sous-titrée pour les lycéens malentendants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat. M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SG 6]

Subvention à l’Université Paris-Diderot (Paris 7) (13e) destinée à financer “La journée de sensibilisation à l’égalité femmes / hommes à l’univer-sité”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 39]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la création d’une crèche collective, d’une halte garderie et de locaux administratifs pour le théâtre de la Colline 19, rue Malte Brun (20e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 39]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 8]