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Fevrier 2009

Conseil Général

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2009, DDEE 2 G - Signature de l'avenant n° 4, à la convention pluriannuelle avec l'association "Ecole de la Deuxième Chance" pour l'attribution d'une subvention pour l'année 2009. - Montant : 300.000 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au comité de vigilance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'accès des personnes handicapées à l'école Foyatier, adopté à l'unanimité du Conseil du 18e arrondissement. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

2009, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / FEVRIER 2009

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d’une procédure de mise en concurrence pour l’attribution d’un marché de prestations informatiques dans les établissements scolaires de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DSTI 22]

G - Avenant sans incidence financière concernant les marchés de “Mise en œuvre d’une action de placement en emploi des bénéficiaires du Revenu Minimum d’Insertion avec l’appui de deux entreprises de travail temporaire” conclus avec les sociétés “MANPOWER Egalité des Chances” et “ADECCO Parcours et Emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 9]

2° - Fixation des enveloppes de crédits délégués par l’Etat en 2009 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d’aides à la pierre.Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n°8 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’ANAH déléguant à l’ANAH la gestion des aides à l’habitat privé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DLH 2]

G - Signature de l’avenant n° 2 à la convention d’habilitation à l’aide sociale avec la Sarl Les Issambres pour la Résidence “Les Issambres”, 111, boulevard Ney (18e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 15]

G - Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) concernant le secteur des services à la personne : renouvellement de la convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 1]

G - Approbation et signature d’avenants aux marchés de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 17]

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs dans les équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 14]

G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour le pavoisement des établissements dépendant de la Ville et du Département de Paris et la fourniture de divers articles de mairie et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DALIAT 1]

G - PDI. Signature avec Pôle Emploi de la convention de financement d’emplois hors Pôle Emploi local et en Pôle Emploi local pour la mise en œuvre du RMI à Paris en 2009 et son annexe informatique. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 17]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de la sécurité incendie du Centre Maternel Michelet, 235-237 rue de Tolbiac (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 21]

G - Vœu relatif à l’intégration du collège Daniel Mayer parmi les collèges des Réseaux Ambition Réussite (RAR). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 V. 7]

G - Subvention au lycée-collège public parisien JB SAY (16è). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASCO 7]

G - Signature d’un marché relatif à la maintenance et prestations complémentaires des applications informatiques INTERCERT, INTERMAT et INTERVAX édité et distribué par la société SILOXANE. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2008 DSTI 10]

G - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché de prestations de services relevant de l’article 30 du code des marchés publics relatif à l’organisation et à la gestion d’un numéro d’appel anonyme et gratuit permettant d’informer le public parisien dans le domaine de la sexualité, la contraception, la prévention et l’I.V.G. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DFPE 1]

G - Signature d’un avenant de transfert n° 2 au marché relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit “à très basse teneur en soufre” et de “super fioul” dans les établissements du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 25]