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Fevrier 2009

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Débat

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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'église Saint-Paul-Saint-Louis. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au logement d'étudiants 24, rue de la Harpe. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux conditions de sécurité de circulation du boulevard Saint-Marcel. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au relogement des familles de la rue de la Banque. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien à l'Agence nationale des Français de la rue. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d’un dispositif "Disque vert" pour le stationnement des véhicules propres. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à Stanislas Markelov. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à ce que les vœux de "bonne année" des élus parisiens soient plus écologiques en 2010. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par Mme Odette CHRISTIENNE, M. Pierre CASTAGNOU et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen, et du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif au démantèlement de la statistique publique, adopté par le Conseil du 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Observations sur l'ordre du jour. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Conseil du patrimoine. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au classement des stades Léo Lagrange et Louis Lumière en zone urbaine verte. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par M. Claude DARGENT, Mmes Anne HIDALGO, Fatima LALEM, M. Gilles ALAYRAC et les élu(e)s du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'information des conseils de quartier dans le cadre de l'élaboration d'une Charte parisienne de la participation. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Indications sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, DAC 85 - Signature d'avenants ou de conventions relatives à l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2009 à divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par MM. Ian BROSSAT, Daniel VAILLANT, Sylvain GAREL et les élu(e)s du groupe communiste, du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés et du groupe "Les Verts" relatif à la vente de "l'Humanité Dimanche" sur les marchés du 18e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, DDEE 33 - Signature d'une convention pour l'octroi d'une subvention à l'Association des Commerçants des rues Lecourbe et Cambronne (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008, dans le cadre de l'opération "Paris Illumine Paris". Montant : 40.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution d'une aide d'urgence de 800.000 euros aux départements sinistrés du Sud-Ouest de la France frappés par la tempête. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009