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Fevrier 2009

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Déliberation

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G - Signature d’un marché relatif à la maintenance et prestations complémentaires des applications informatiques INTERCERT, INTERMAT et INTERVAX édité et distribué par la société SILOXANE. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2008 DSTI 10]

G - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché de prestations de services relevant de l’article 30 du code des marchés publics relatif à l’organisation et à la gestion d’un numéro d’appel anonyme et gratuit permettant d’informer le public parisien dans le domaine de la sexualité, la contraception, la prévention et l’I.V.G. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DFPE 1]

G - Signature d’un avenant de transfert n° 2 au marché relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit “à très basse teneur en soufre” et de “super fioul” dans les établissements du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 25]

G - Signature d’une convention avec l’association “ADDEL Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale” relative à l’animation d’ateliers de soutien et d’accompagnement d’allocataires du RMI, ayant un projet de création d’activité pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 57]

G - Signature d’une convention d’habilitation à l’aide sociale avec la Sarl Océane pour la Résidence “Océane” située 23 rue Wallenberg (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 1]

G - Vœu relatif à la climatisation de l’Hôpital Bichat. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 V. 4]

G - Vœu relatif aux conventions pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 V. 1]

G - Subvention à l’association APRAHM-Autisme pour l’extension de son foyer d’accueil médicalisé d’Antony (92). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 78]

G - PDI. Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Mi-Fugue Mi-Raison” relative à l’animation d’ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 55]

G - Bilan pour l’année 2008 et programmation pour l’année 2009 des conventions tripartites pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 80]

G - Subvention de premier équipement pour l’ouverture du collège PAJOL (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASCO 2]

G - Renouvellement de la convention avec la Centre d’action sociale de la Ville de Paris pour la gestion du Fonds d’initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 18]

G - Vœu relatif à la réglementation du don du sang. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 V. 3]

G - Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 6 janvier 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DAJ 1]

G - Signature d’un marché relatif à la conception, l’animation et la mise en œuvre de la formation obligatoire de 240 heures des assistant(e)s familiales(aux) du Département de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 85]

G - Vœu relatif à l’Espace Insertion du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 V. 6]

G - Signature avec l’association “Vie et Avenir” d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 79]

G - Subvention à l’association “Arts, cinéma et enseignements” (11e) pour soutenir le travail d’éducation au cinéma mené auprès de personnes âgées du Club Saint-Blaise. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 6]

G - PDI. Signature d’une convention avec l’association “Quadra” relative à la mise en place et à l’animation d’un atelier intitulé “Parcours de revalorisation de soi” en direction d’allocataires du RMI pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 59]

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des appareils élévateurs par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 12]