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Fevrier 2009

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Déliberation

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G - 2009 DDEE 3 G - PDI. Signature des marchés relatifs à la mise en place d’une plateforme dédiée aux allocataires du Revenu Minimum d’Insertion parisiens ayant un projet artistique. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 19]

G - Signature d’une convention annuelle pour l’attribution d’une participation à l’Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris - Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris (2e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 7]

G - Signature avec l’association “ARCAT” (association de recherche, de communication et d’action pour l’accès aux traitements) d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 90]

G - Subvention de fonctionnement à l’association Regarde ailleurs (20e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 5]

G - 2009 DDEE 08 G - Programme départemental d’insertion pour 2009. Mme Seybah DAGOMA, M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 86]

G - Création par le Préfet de la Région d’Ilede-France, Préfet de Paris, d’un nouvel établissement public local d’enseignement relevant du Département de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASCO 19]

G - Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2009 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 7]

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des portes et barrières automatiques des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 13]

G - Subvention à l’association “Gérontologie Mondiale Paris 2009” (16e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 2]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au collège Flora Tristan 4, rue Galleron (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 24]

G - Modification des secteurs de recrutement des collèges de Paris pour l’année scolaire 2009-2010. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASCO 18]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’aménagement commercial de Paris (également compétente pour statuer sur les projets d’aménagement cinématographique). Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 R. 1]

des membres présents Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DU 2]

G - Subventions à divers collèges publics parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASCO 5]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du collège Edmond Michelet (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DPA 20]

G - Signature d’une convention avec l’association Delta 7 pour l’attribution d’une subvention pour des travaux et l’acquisition de biens d’équipement au sein du Centre d’accueil de jour situé 51, avenue de Saint-Ouen (17e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 4]

G - Acquisition d’une parcelle municipale par le Département de Paris dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DU 2]

G - Vœu relatif au Comité de vigilance sur la politique de solidarité. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 V. 5]

G - Signature avec l’association “ADAPT” (Ligue pour l’adaptation du diminué physique au travail) d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 91]

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec l’association “Actheatre” relative à une action d’information et de sensibilisation des référents RMI parisiens à la problématique de l’alcool et des addictions pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2009 [2009 DASES 58]