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Fevrier 2009

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Vœu relatif à la résidence des Artistes - 55, rue du Montparnasse (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 18]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au groupe scolaire 20-22, rue Antoine Chantin (14e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 80]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 de coût et de délai au marché de travaux signé avec la société SRC dans le cadre de la restructuration et de l’extension du centre d’animation 90, rue Curial (19e). M. Pascal JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché de fourniture de plaques de noms de rues en acier émaillé n° 20060000061265, pour la substitution de la société SIGNATURE INDUSTRIE à la société SIGNATURE SA. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 20]

Lancement d’un marché en deux lots dissociables relatif à l’équipement et la maintenance du matériel des billetteries de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DSTI 15]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical, présentée par la SAS Eiffage TP domiciliée 2, rue Hélène Boucher, BP 91, 93337 Neuilly-sur-Marne Cedex, pour tous les dimanches de l’année 2009, afin de réaliser des travaux sur la ligne 1 du métro parisien. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 15]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Théâtre de la Ville”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DAC 62]

Subvention à l’Association de la Galerie Vivienne (2e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 7]

Approbation du principe de réalisation des travaux de renforcement des planchers de la Bibliothèque Administrative de la Ville de Paris (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 65]

Vœu relatif aux conséquences de la réforme de l’Acsé. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour les prestations d’entretien, de rénovation et d’extension des panneaux à messages variables sur le corridor périphérique et les voies sur berges et de signer le marché de services correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 69]

Autorisation à M. le préfet de police de lancer l’appel d’offres ouvert pour les travaux de rénovation de la sous station CPCU et l’installation d’un système de rafraîchissement des locaux de la crèche sis 4, rue Massillon (4e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 7]

Signature d’une convention avec l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DAC 61]

Vœu relatif à la vente de “L’Humanité Dimanche” sur les marchés du 18e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 12]

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la restructuration de l’école et à la création d’une 5e classe à l’école maternelle 44, rue Emile Lepeu (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 116]

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’UPMC relative à la mise à disposition des locaux du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers (6e). - Signature d’une convention de coopération interuniversitaire avec l’ensemble des universités parisiennes destinée à définir les modalités d’utilisation et de gestion des locaux du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DASCO 3]

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage de conduites de chauffage au sous-sol de l’Hôtel de Ville et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 112]

Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “l’engagement de la collectivité parisienne auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 SGCP 1]

Réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles. - Approbation de la création d’une station supplémentaire entre Issy-Val de Seine et la Porte de Sèvres. - Adoption de l’Avant-Projet complémentaire relatif à la réalisation d’une station supplémentaire. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de financement. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 77]

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DF 4]