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Fevrier 2009
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Subvention Fonds du Maire à l’association “Court 18” (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 20]


Vœu relatif à la commercialisation du “Stoper C2” par la Société Taser France. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 14]


Vœu relatif à la politique gouvernementale vis-àvis du monde associatif. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 11]


Vœu relatif au réseau d’eau non potable. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 9]


Vœu relatif au financement de la résidentialisation de la Cité Edmond Michelet dans le XIXe. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 15]


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