Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2010

Conseil Municipal

> Déliberation (305)

> Débat (119)

Résultats de votre recherche

Indemnisation de l’entreprise Colas au titre de prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de construction de l’école maternelle, 12, rue d’Eupatoria (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPA 14]

Lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’exploitation et la maintenance multi technique des locaux du poste central d’exploitation de la circulation “Lutèce”(4e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 13]

Subvention à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes(15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 43]

Signature d’une convention de licence de la marque dénominative “Velib’” et de la marque semifigurative “Mairie de Paris” avec la société SOMUPI. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 54]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Ayyem Zamen pour l’exercice 2010. Montant : 60 000 euros. Signature d’une convention pluriannuelle conclue entre la Ville de Paris et l’association Ayyem Zamen pour le fonctionnement des cafés sociaux “Dejean et Belleville”. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 6]

Indemnisation de Mme Bernadette MERCIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 32]

Subvention à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil(2e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 32]

Acquisition auprès de “Paris Habitat OPH” d’un terrain d’environ 125 m² nécessaire à la réalisation du jardin d’une crèche de 66 places. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 9-1°]

Fixation du règlement général des concours pour l’accès au grade d’adjoint technique principal de 2e classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris et du corps des adjoints techniques de l’eau et de l’assainissement de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DRH 11]

Lancement d’un appel public à candidatures pour la reprise d’un kiosque de vente alimentaire situé dans les jardins du Champ de Mars(7e) et modification des conditions actuelles d’exploitation. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DEVE 24]

Subvention à l’association Odysséa Organisation (92). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 51]

Subvention à quinze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 14]

Vœu relatif à l’antenne relais Orange de technologie UMTS du toit du 6-8 rue des Portes Blanches. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 23]

Vœu relatif au financement de la couverture du périphérique entre les portes de Ternes, Villiers et Champerret. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 10]

Signature de la convention 2010 avec l’association Paris Ile-de-France Expo 2010 Shanghai. Montant : 500.000 euros. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 60]

Subvention à l’association de la Galerie Vivienne(2e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 53]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale d’aménagement “Paris Batignolles Aménagement”. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 R. 5]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de location en deux lots séparés de grues et nacelles élévatrices destinées aux services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DALIAT 1]

Signature d’une convention passée avec la fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DFPE 2]

Demande de permis de construire pour la création d’un escalier de secours non cloisonné à la crèche collective, 10 rue Ricaut(13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPA 26]