Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Indemnisation de l’entreprise SN ERCT Construction pour des prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de réaménagement de l’entrée du groupe scolaire, 18, rue du Clos(20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPA 13]

Vœu relatif à la modernisation et l’entretien du parc d’ascenseurs parisien des bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 32]

Vœu relatif au bruit et à la pollution atmosphérique généré par la circulation sur le périphérique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 9]

Désignation du maître d’œuvre relative au réaménagement du bâtiment “X à 4X” existant sur l’emprise située, 35 avenue Guy Moquet, 94450 Limeil-Brévannes, devant abriter le plateau théorique de la base d’instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. - Individualisation d’une autorisation de programme de 2.634.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 PP 5]

DU 67 Création d’une Société Publique Locale d’Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles(17e) et dénommée Paris Batignolles Aménagement. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DF 10]

MA 1 Subvention à l’association Comité marche du 23 mai 1998 - CM98 pour l’organisation d’un colloque intitulé “Les Antilles françaises face à leur développement”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de signer avec la société CMO une convention définissant les conditions financières d’organisation d’un salon des antiquaires sur le plateau Joffre du Champ de Mars(7e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DEVE 31]

Approbation du principe de l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la maîtrise des coûts et des prestations dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 17]

Indemnisation de la société TROUVÉ pour préjudices subis lors des travaux de restructuration de l’immeuble communal, 2, passage des Petits Pères(2e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPA 30]

Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la rénovation avec mise en accessibilité handicapé des Bains Douches Meaux (19e). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 224]

Contrat de cession de droits d’auteur de M. René BONNET. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 34]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme(3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DAC 1]

Subvention à l’union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIeme arrondissement(UCIAP 7e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 30]

Quartier Porte de Vanves du 14e arrondissement. Subventions à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 23]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations(Autremonde, Paroles d’Hommes et de Femmes). Signature pour les deux associations de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Montant : 25.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 4]

GPRU Saint Blaise secteur Cardeurs Vitruve(20e) - Autorisation à la SEMAEST de déposer les permis de construire et de démolir. Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 16-2°]

Subvention - fonds du Maire - à l’association Passage des arts. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 36]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 87]

Vœu relatif au développement des taxis propres. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 11]

Subvention à l’association Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 49]