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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan ACAS(19e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 29]

Désignation de membres du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère administratif “Pôle supérieur d’enseignement artistique de Paris-Boulogne-Billancourt”. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 R. 6]

Vœu sur la situation de Salah Hamouri. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 34]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Génériques pour l’attribution d’une subvention. Montant : 37.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 5]

Vœu relatif à la dénomination d’un lieu dans le 12ème arrondissement de Paris en mémoire d’Ilan Halimi. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 24]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DEVE 25]

Indemnisation de M. Dylan BOUTIFLAT. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 40]

Subvention à une association dans le 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 6]

Subvention à l’association des commerçants du futur(14e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 2]

Modification du règlement d’attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d’amélioration de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DLH 5]

Subvention à l’association le village de Lévis (17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 13]

Signature de 9 marchés relatifs à l’organisation de classes de découvertes pour des enfants en situation de handicap scolarisés dans des écoles primaires ou des établissements spécialisés parisiens, pour l’année 2010, en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DASCO 1]

Subvention à l’association Commission Football Loisir (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 34]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 75]

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition et la maintenance de matériels et de logiciels pour le stockage de données “SAN” et “ NAS “. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DSTI 6]

Approbation des modalités d’attribution de trois marchés pour le curage, l’extraction et l’élimination de sables et produits divers des ouvrages d’assainissement parisiens situés à Paris et sa proche banlieue. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPE 6]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de véhicules utilitaires urbains de transport, maintenance et pièces détachées en deux lots séparés pour les services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DALIAT 3]

Subvention à la Fédération Internationale de Savate (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 33]

Subvention à l’association des commerçants de la rue du Bac ACR-BAC (7e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 25]

Subvention à l’association des commerçants de la rue Joubert et rue de Mogador(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 45]