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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 SGRI 4]

Convention de mandat pour la construction du centre de secours et de lutte contre l’incendie à Pierrefitte sur Seine(93). - Autorisation de lancer un appel d’offres restreint. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 PP 7]

DVD 72 Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec le groupement d’entreprises FAYOLLE et Fils - MAÏA SONNIER - DELUERMOZ - EDGARD DUVAL - ALBERTAZZI pour les travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3, lot 4. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPE 2]

Signature d’une convention triennale 20102012 avec l’association Ascendanse Hip Hop(13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 170]

Signature d’une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 59]

Subvention à l’association des commerçants le village Saint-Charles(15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 28]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 41 rue des Montiboeufs(20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DLH 14]

Subvention à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint-Martin (10e) (10e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 22]

Subvention au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour(16e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 34]

Subvention - fonds du Maire - à l’association Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 9]

Vœu relatif à la transposition dans le droit national de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur et de ses conséquences pour les Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 1]

Subvention à l’association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords(ACERA)(6e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 5]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la reconstruction/ extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres (15ème). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 R. 3]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour l’exécution de relevés topographiques et la restitution de plans numériques du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPE 4]

Vœu relatif à la concertation concernant l’aménagement du site de l’hôpital Saint Vincent de Paul (14ème). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 22]

Subvention à l’association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 35]

Cession de parcelles de terrain situées à Achères (Yvelines), lieudit “La Petite Arche” dans le cadre de la première tranche de la première phase du deuxième avenant au protocole d’Achères. M. Pierre MANSAT, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 25]

Subvention à l’association les amis de Magnum Photos. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déclarer sans suite la consultation relative à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’exploitation du centre sportif Jean-Bouin, de procéder à une reprise en régie de ce site et d’approuver les autorisations d’occupations temporaires délivrées par la Ville de Paris aux occupants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 225]

Subvention - fonds du Maire - à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 5]