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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 40]

Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris, grade d’adjoint technique principal de 2ème classe, de la spécialité installations sportives. Mme Maïté ERRECART rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DRH 12]

Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité(19e). - Subventions à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 14]

Subvention à l’association des commerçants de la rue Vignon(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 10]

Subvention à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 1]

Subvention à l’association des commerçants Félix Faure Convention(15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEEES 17]

Réévaluation des contributions municipales à l’enseignement privé sous contrat simple avec l’Etat. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DASCO 13]

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du Code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 4, rue André Gide(15e). M. Christophe Najdovski, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DFPE 25]

GPRU Portte Montmartre-Porte de Clignancourt (18e) Opération d’aménagement Binet - Avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage Ville de Paris Paris Habitat OPH pour la construction d’un immeuble comprenant des équipements publics et des logements sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 3]

Signature d’une convention triennale 20102012 avec l’association MAG Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans(11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 178]

Signature d’une convention passée avec l’association “La Maison des Bout’Chou” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe Najdovski, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DFPE 1]

Vœu relatif à la participation financière de la Ville de Paris et du Gouvernement français à la restauration du site d’Auschwitz. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 37]

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 15 - 17 rue Bellot / 38A, rue d’Aubervilliers(19ème).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation d’acquérir les lots de copropriété et le terrain d’assiette appartenant au syndicat des copropriétaires du 15 rue Bellot et la totalité de la parcelle du 38A rue d’Aubervilliers.- Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaires à l’opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avèreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 13-1°]

Approbation et signature de 3 marchés séparés à bons de commande relatifs aux prestations d’entretien, de rénovation et d’extension des postes d’appel d’urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berge et les tunnels sécurisés. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 39]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 36]

Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement” (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 78]

Subvention - fonds du Maire - à l’association Foyer des Israélites réfugiés du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 22]

Subventions à huit associations dans le quartier Politique de la Ville de Porte Montmartre Porte Clignancourt(18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 12]

Subvention à une association dans le 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 30]

Subvention à deux associations(MRAP, Aide Fédération) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 22.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 8]