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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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DDATC 41 Tarifs de mise à disposition des locaux associatifs de la Maison des Ensembles(12e). M. Bruno JULLIARD et M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 212]

Modification du chapitre 2.4, titre II/B du règlement municipal des prestations d’aide sociale facultative concernant l’accueil dans les établissements d’hébergement du Centre d’Action Sociale de la ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 CAS 2]

Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP de l’immeuble communal situé 10, rue de Meaux(19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DLH 20]

Constitution d’une servitude contractuelle réciproque d’implantation à titre gratuit entre la Ville de Paris et “Paris Habitat-OPH” sur les immeubles 29A rue Daviel et 12 rue Würtz(13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 32]

Signature d’une convention avec l’association Comité Champs-Elysées(8e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 6]

Approbation du principe des travaux d’ouvrages d’art à la Porte du Pré Saint Gervais à Paris(19e) dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 14]

Subvention à l’association Marché Poncelet Bayen(17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 33]

Location par bail emphytéotique, au profit de BATIGERE IDF, de l’immeuble communal situé 1, rue de Casablanca(15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DLH 19]

Subvention à l’association des commerçants du Haut-Montmartre (18e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 12]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’espaces verts dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 23]

Délégation de service public pour l’exploitation du camping du bois de Boulogne(16e) afin d’y exploiter un établissement d’hébergement de plein air. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DF 1]

Subvention à l’association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin, Boudreau et annexes ACAPS Caumartin(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 8]

Subventions à deux associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 24]

Vœu relatif à la tranquillité publique dans le 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 17]

Subvention à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier(11e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 21]

Approbation du principe et des modalités de la convention de partenariat avec Alstom (jointe en annexe) pour l’exposition “Izis, Paris des rêves”. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer la convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DICOM 1]

Vœu relatif à la participation de la Ville de Paris, à la restauration du camp d’Auschwitz-Birkenau. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 36]

Subvention à l’Association des résistants du 11 novembre 1940(16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DAC 18]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 76]

Dépôts de la demande d’un permis de démolir le bâtiment(F) situé en fond de parcelle et de la demande d’un permis de construire relative à la construction de bungalows provisoires au 66, boulevard Richard Lenoir(11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPA 5]