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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Modalités de passation d’un marché de coordination générale dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 SG 9]

Signature d’un contrat de transaction avec le Groupement d’Interêt Economique ELIS relatif à la location, l’installation, l’approvisionnement et la maintenance de fontaines à eau et la location d’accessoires correspondants pour les agents des services administratifs centraux et déconcentrés ainsi que ceux des centres de ressources de la Direction des affaires scolaires. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DASCO 9]

Minoration à un niveau symbolique de la redevance pour la mise à disposition jusqu’au 31 mars 2010 à EMMAUS, de locaux d’environ 400 m² situés au rez-de-chaussée de l’aile ouest de l’immeuble communal situé 107 rue du Faubourg Saint-Denis(10ème) pour l’ouverture d’un centre temporaire de mise à l’abri des personnes en errance dans le 10ème arrondissement. M. Jean-Yves MANO et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DLH 46]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Yves Saint-Laurent 55 rue de Babylone à Paris(7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DAC 11]

Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement”(18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 88]

Cession par la Ville de Paris à “Paris Habitat OPH” de droits à construire nécessaires à la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 9-2°]

Vœu relatif à l’ouverture de commerces, hors zone touristique, le dimanche. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 3]

Vœu relatif à la procédure de mise en garde à vue et à la politique sécuritaire de l’actuel gouvernement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 18]

Subvention à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards (2e et 9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 19]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marie-Louise Imbert 145 boulevard du Montparnasse à Paris(6e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DAC 31]

Site des Halles(1er) - Convention de cession de droits encadrant les modalités d’usage d’un visuel représentant le projet de réaménagement des Halles et en particulier la Canopée et le jardin. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 SG 4]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 R. 8]

Approbation du principe de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration ; de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Pierrefitte sur Seine(93). - Individualisation d’une autorisation de programme de 640.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 PP 1]

Subvention au Muséum National d’Histoire Naturelle(5e) pour l’organisation par l’Institut Emilie du Châtelet du colloque “L’engagement des hommes pour l’égalité des sexes”. Montant : 5.000 euros. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 54]

Avenant au Protocole entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la réalisation d’équipements publics au 67, rue de Lagny / 18-20, rue des Pyrénées(20ème ). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 56]

Réévaluation des contributions municipales à l’enseignement privé sous contrat d’association avec l’Etat. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DASCO 12]

Vœu en soutien à la réintégration d’un salarié de l’entreprise GRDF, licencié à la suite d’un mouvement social. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 7]

Modalités de passation d’un marché d’entretien et de maintenance technique générale du secteur Bourse Saint Eustache, du bâtiment Lescot et de la voirie souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 SG 15]

Vente par adjudication d’un appartement(lot n° 15) dans l’immeuble 6 rue de Seine(6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 34]

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour l’achat de fournitures administratives de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 PP 8]