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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de jeux extérieurs, de structures de jeux de motricité intérieurs, de revêtements de sols, ainsi que la fourniture de pièces détachées et la maintenance(entretien et réparation) des équipements de jeux et sportifs gérés par la Direction des affaires scolaires, la Direction des familles et de la petite enfance et la Direction des espaces verts et de l’environnement de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DA 4]

Vœu relatif à l’accueil des jeunes suite à la fermeture de l’Antenne Jeunes Brisson. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 20]

Vœu relatif à l’aménagement du terrain situé 6 rue du Colonel Manhès. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 15]

Signature avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie d’une convention d’aide financière pour des travaux de rénovation du Canal de l’Ourcq. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 12]

Adhésion de la Ville de Paris au Comité des partenaires de la fondation Campus Condorcet. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 50]

Subvention à l’association Village des Panoramas(2e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 48]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 84]

Subvention à la Ligue Ile-de-France d’Aviron. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 52]

Approbation de l’accord de coexistence de marques entre la Ville de Paris et l’ENSCI afin d’organiser la coexistence de leurs droits respectifs sur les dénominations “PARIS DESIGN LAB”, “PARIS INNOVATION LAB” et “PARIS LAB” et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DAJ 5]

Vœu relatif à la politique du surloyer. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 33]

Subvention à l’association Atelier Project(3e). M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DAC 127]

Aménagement du site de l’hôpital Saint Vincent de Paul(14ème) : lancement d’un appel d’offres en vue de passer un marché d’études de conception urbaine. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 29]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une cave(lot n° 8) dépendant de l’immeuble situé 2-4, rue Malebranche(5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 2]

Acquisition auprès de la SEMAEST du lot n°2 dépendant de l’immeuble 69 rue de Cléry(2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 8]

Subvention à l’association Carré du Théâtre (15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 39]

Création de l’Assemblée des Citoyens Parisiens Extracommunautaires(A.C.P.E.). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 22]

Vœu relatif aux épaves deux roues. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 13]

Approbation d’un avenant de prolongation au contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Pontoise(5e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 199]

Lancement d’un marché de maintenance préventive, curative et évolutive du système d’audioconférence de la salle du conseil de Paris et acquisition de matériel associée. Mme Maïté ERRECART et M. François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DSTI 5]

Approbation du principe de réalisation de relevés topographiques dans le cadre de l’extension du tramway T3 et des modalités de passation du marché de services. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 27]