Paris Politiques
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Avenant n°3 à la convention financière ANRU Goutte d’Or(18ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 27]
GPRU Saint-Blaise-secteur Cardeurs-Vitruve(20e) - Désignation du concessionnaire Approbation du traité de concession - Signature du traité de concession - Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre urbaine. Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 16-1°]
Subvention à l’association Réseaux d’échanges de savoirs Belleville-Ménilmontant. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 2]
Vœu relatif au maintien des services publics dans le 9e.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 2]
Approbation du principe d’aménagement du quai de la Seine à Paris(19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DVD 62]
Subvention à une association du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 19]
Vœu relatif à l’incitation gouvernementale à la vente du parc public de logements sociaux.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 31]
Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves(14ème) : autorisation de lancer une consultation auprès d’opérateurs hôteliers sur une partie de l’emprise. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 24]
Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 15 - 17 rue Bellot / 38A, rue d’Aubervilliers(19ème).- Avis favorable à l’instauration du droit de préemption urbain renforcé sur l’immeuble situé 15 rue Bellot (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 13-2°]
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris(A.S.P.P.).
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 R. 7]
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de deux marchés passés en application de l’article 30, relatifs aux formations et aux examens des permis de conduire D, E(B), C, C et E(C), E(C), des “formations passerelles”, des FIMO et des FCO destinés aux agents de la Collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DRH 10]
Vœu relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 29]
Vœu relatif à l’utilisation de copeaux de vois lors d’épisodes neigeux.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 V. 14]
Subvention à l’association “Blomet Paradiso”(15ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 83]
Approbation du principe de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration ; de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours pour la construction dans l’ensemble immobilier Cité d’un bâtiment neuf destiné à l’accueil du public avec la création d’un poste central de sécurité - Ile de la Cité(4e). - Individualisation d’une autorisation de programme de 232.000,00 euros TTC pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 PP 2]
Subvention à l’association centre commercial Daguerre(14e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 47]
Vente par adjudication d’un logement(lot n° 5) dans l’immeuble 13 quai de Conti(6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 35]
Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC(15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 9]
Approbation du principe de restructuration globale, avec réalisation d’une extension, de la crèche collective située 20, rue Richomme(18e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPA 9]
Subvention à l’association des commerçants Poteau Duhesme(18e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 11]
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