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Fevrier 2011

Conseil Municipal

Débat

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65 - 2011, DJS 16 - Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

14 - 2011, IV - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative aux ressources humaines de la Mairie de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

58 - 2011, DASES 4 - Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion des locaux situés 1, place Mazas (12e) et signature avec la RATP d’une convention définissant les conditions d’occupation et les servitudes sur la parcelle. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

20 - 2011, DAJ 1 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 16 décembre 2010, 11 et 25 janvier 2011. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’oeuvre. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

64 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mise en place du programme Paris Santé Nutrition dans les centres d’animation du 13e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux centres d’animation et au programme Paris Santé Nutrition. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

6 - 2011, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

42 - 2011, SG 15 - Aménagement des berges de Seine. Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe EELVA pour le maintien de Voguéo et pour l’extension du service public de transport fluvial. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. demandant l’extension de “Paris Respire” au samedi sur la rive droite des berges de la Seine. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement des quais hauts de la Seine rive droite en boulevard urbain. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement des quais hauts de la Seine rive gauche entre les ponts de Sully et Saint-Michel. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour le réaménagement des quais hauts dans le 15e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour le réaménagement des quais bas dans le 15e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour la reconquête de la biodiversité sur l’Ile aux Cygnes. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’offre de bus à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la prise en compte de la population sans domicile fixe des berges de Seine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement des berges de Seine du 15e. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d’un concours international d’architectes urbanistes. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une expérimentation sur une période de 6 mois. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise place d’un système de bus en site propre rive gauche. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

32 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’admission des étudiants de 1ère année en résidence universitaire. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

94 - 2011, SG 117 - Signature d’une convention de partenariat avec le Conseil général de Seine-et-Marne. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

96 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution du nom de Jacqueline de Romilly à un espace public ou un établissement du 16e. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la dénomination d’un établissement parisien en hommage à Jacqueline de Romilly. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la pose d’une plaque à la mémoire d’Aimé Césaire au 8, rue Albert-Bayet (13e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

74 - 2011, DU 51 - Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer une promesse de vente. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

73 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la crèche située 51, rue Berzelius. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

117 - 2011, Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

107 - 2011, SGRI 7 - DAC 153 - Signature de l’accord entre la Ville de Paris et le réseau international des Villes Refuges (ICORN). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

13 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Préfet de police relative à la situation de Mme Sihem SOUID. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

35 - 2011, Point d’information sur l’avancement d’Autolib’. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fourniture d’électricité dans le cadre d’Autolib’. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

46 - 2011, DEVE 7 - Approbation du principe d’aménagement de l’extension du parc André Citroën (15e), autorisation de déposer un permis de construire et autorisation de lancer les marchés de travaux. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

95 - 2011, DAC 76 - Attribution de la dénomination “Louise Michel” à la bibliothèque située 29-35, rue des Haies (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011