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Fevrier 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du règlement et dotation récompensant le ou les lauréats du grand prix de la baguette de tradition française de la ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 25]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 6]

Vœu relatif à la fermeture des classes et à la suppression des postes d’enseignants à la rentrée 2011 2012 à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 23]

Signature de l’avenant n°1 à la convention 2010 avec l’association Centre d’Information et d’Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI) pour l’attribution d’une subvention. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 19]

Vœu relatif au projet de délibération 2011 DVD 15 ayant pour objet la signature avec le groupement ETDE - SATELEC - VINCI Energies - AXIMUM d’un marché à performance énergétique relatif aux installations d’éclairage public. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 13]

Subvention à Courir pour le plaisir (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 7]

Lancement d’un marché de fourniture, confection, pose, réparation, nettoyage des rideaux pare-soleil, d’obscurcissement, d’occultation et de voilages nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASCO 5]

Subvention à la Commission Football Loisir (CFL) (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 67]

Signature d’une convention avec l’association Pas à Pas, relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 10, rue Rollin (5e). Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASCO 13]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l’extension du groupe scolaire situé 9 et 11, rue de la Plaine et 12, rue des Grands Champs (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPA 2]

Subvention à l’association Perle Street (3e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 5]

Subvention à l’association Artemuse (78160). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 12]

Subvention à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 148]

Lancement d’un marché de prestation de services pour l’exploitation de la piscine Champerret (17e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 220]

Cession par voie d’adjudication publique d’une chambre vacante (lot n° 468) dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 19]

Quartier Est 20e (20e). Subventions à 2 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 14]

Subvention à l’association Les Témoins de l’Histoire à la RATP (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 5]

Subvention à l’association Le PariSolidaire IDF (LPS IDF). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 147]

Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 19]

Autorisation de déposer une demande de permis de construire pour la construction, dans le square René Binet, du site principal de l’atelier de jardinage et de la brigade de surveillance du 18e nord. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 12]