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Fevrier 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la fourniture de prestations de télécommunication mobile sur réseau TETRA. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DSTI 5]

Approbation des principes et des modalités de lancement d’un marché relatif au projet collectif d’amélioration de la gestion patrimoniale des bâtiments de la Ville de Paris, destiné aux agents de la direction du patrimoine et de l’architecture de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 6]

Signature d’une convention avec l’association Prestige des Gobelins (13e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 2]

Subvention au Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 65]

Subvention à l’association village Saint-Paul - Le Marais (4e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 8]

Subvention à l’association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 28]

Subventions à deux associations handisport dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 30]

Cession à la SemPariSeine de l’emprise de la 2e phase de la ZAC “Boucicaut” (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l’immeuble sis 77 rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 17]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 14]

Vœu relatif à l’école Marguerite Long. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 26]

Cession amiable aux époux NIVÔSE et à leurs héritiers d’un logement 3 pièces (lot n°5) et de deux caves (lots n°33 et 35) situés 22/24 rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 41]

Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). - Approbation du programme en vue d’une enquête publique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 17]

Subvention à Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 152]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 17 juin 2010 pour la gestion des centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert, Les Abbesses (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 235]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 16 décembre 2010, 11 janvier et 25 janvier 2011. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAJ 1]

Proposition du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l’exercice 2011. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 3]

Signature d’une convention triennale avec l’association R.S.I. La Ressource pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 142]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Association des Ressortissants de la Sira Doundou et Villages environnants - ARSD. Signature de l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 22]

Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Claude Lévi-Strauss” à une future voie du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 32]