Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2011

Conseil Municipal

> Déliberation (310)

> Débat (119)

Résultats de votre recherche

Vœu relatif à l’attribution à M. Jafar PANAHI de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 43]

Subvention à l’association des commerçants de l’avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 18]

Création de Paris Solidarité en faveur des personnes âgées ou en situation de handicap. Réforme du Complément Santé Paris à destination des personnes âgées ou en situation de handicap. Extension du bénéfice de Paris Logement aux personnes âgées ou en situation de handicap. Mmes Olga TROSTIANSKY et Liliane CAPELLE rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 CAS 1]

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Jacques Lacan” à une future voie du quartier Paris-Rive-Gauche dans le 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 31]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de pneumatiques de type tourisme et utilitaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DILT 3]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Bête à bon dieu production (B à BDP)”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 28]

Reconduction par avenant de la convention entre l’Etat, Préfecture de Paris, la Commune de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale sur le transfert de gestion du Comité médical et de la Commission de réforme. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 10]

Approbation des modalités d’attribution de quatre marchés pour les inspections télévisées et l’assistance à la réhabilitation des réseaux canalisés d’assainissement de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 5]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DILT 5]

Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion des locaux 1, Place Mazas (12e) et signature d’une convention définissant les conditions d’occupation et les servitudes sur la parcelle avec la Régie Autonome des Transports Parisiens. Sans incidence financière. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASES 4]

Signature d’une convention avec Rollers et Coquillages (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 206]

Tarifs de mise à disposition temporaire de locaux à usage de bureau au sein du centre sportif Jean Bouin (16e) au bénéfice de structures sportives associatives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 242 - DF 22]

Autorisation à M. le Maire de signer le plan local d’application de la charte nationale d’insertion de l’agence Nationale de Rénovation Urbaine. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 1]

Vœu relatif à l’ouverture nocturne des musées de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 42]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation d’un marché de services pour la gestion des lavatories à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 48]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du musée Bourdelle 16, rue Antoine Bourdelle (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPA 7]

Modification de la délibération DRH.55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le régime indemnitaire de certains emplois fonctionnels de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 11]

Lancement d’un marché article 30 pour l’organisation, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du stade Sébastien Charléty (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 204]

Attribution de la dénomination Louise Michel à la bibliothèque 29/35, rue des Haies (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 76]

Subvention à l’association des commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 20]