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Fevrier 2011

Conseil Municipal

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Vœu relatif à la suppression des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 19]

Signature d’une convention annuelle avec l’association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 178]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation Louis Lépine. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 12]

Vœu relatif pour un soutien à l’initiative YASUNI ITT (Equateur). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 49]

Indemnisation amiable de l’exploitant du salon de coiffure “JIMMY COIFFURE” situé 2 square de la Guyenne 75020 PARIS en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 17]

Vœu relatif à l’admission des étudiants de 1ère année en résidence universitaire. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 8]

Signature d’une convention annuelle avec le Foyer International d’Accueil de Paris Jean Monnet pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 146]

Subvention au Comité des Francs Bourgeois (3e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 7]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris en 7 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DILT 6]

Quartier Porte de Vanves du 14e arrondissement. Subventions à douze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 17]

Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés de traitement des déchets toxiques en quantité dispersée (DTQD) en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 9]

Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 96]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris - Aide aux victimes”. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 4]

Location par bail emphytéotique, au profit de la SEMIDEP, de l’immeuble communal situé 5, rue Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 5]

Signature d’une convention avec l’association AIRPARIF, dans le cadre de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association. M. Denis BAUPIN et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 8 - DASES 2]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Entr’aide” du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 2]

Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e).- Autorisation de signer une promesse de vente. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 51]

Subvention à l’A.R.A.C. - Association de Recherche d’Animation Culturelle (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 58]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de sécurité civile de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 10]

Signature avec l’Association Nationale de Tir de la police (ANTP) d’un contrat administratif d’occupation du domaine public pour l’exploitation du stand de tir situé dans le parc de stationnement Porte de la Chapelle, avenue de la Porte de la Chapelle (18e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 40]