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Fevrier 2011

Conseil Municipal

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Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 71]

Vœu demandant l’adhésion à l’association “Elu(e)s contre les violences faites aux femmes”. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 20]

Protocole foncier entre la Ville de Paris, la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France et la société Generali Réaumur, relatif à la vente de l’immeuble municipal situé 40 rue du Louvre (1er) et à divers autres ensembles immobiliers. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 94]

Cession au SYCTOM de la parcelle cadastrée B n°3 à Romainville (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 46]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 7]

Signature de quatre marchés subséquents passés au titre de l’accord cadre relatif à la conception, l’organisation et la mise en œuvre d’une offre de formation à destination de l’encadrement supérieur de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 14]

Vœu de l’Exécutif relatif à la régularisation des travailleuses et travailleurs sans papiers. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 18]

Vœu relatif à la prise en compte de la population sans domicile fixe des berges de Seine. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 3]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Accès à la lecture pour tous” du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 22]

Signature d’une convention d’occupation domaniale avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et Réseau Transport Electricité (RTE), pour le passage de deux lignes à 225 kV dans des galeries situées à Paris 17e et concédées par la Ville de Paris à ERDF. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 46]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Agence Parisienne du Climat et fixation du montant de la contribution financière au budget de l’association. M. Denis BAUPIN et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 16]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association des jeunes amis du marais AJAM”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 20]

Indemnisation amiable de la SARL TOMIE 2 Avenue de la Porte Didot 75014 PARIS en raison des préjudices subis du fait des travaux de réalisation du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 1]

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P), dans le cadre de l’opération d’aménagement du déversoir Châtillon Bas Meudon (15e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 13]

Subvention au groupement d’intérêt économique du centre commercial Masséna GIE 13 (13e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 3]

Vœu relatif à un risque de pollution lié aux activités d’Erdf. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 14]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 2]

Signature d’un 2e avenant à la convention tri-annuelle d’objectifs passée avec l’association “Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris” (15e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASCO 4]

Subvention Fonds du Maire à l’association Archim’aide. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 39]

Voeu relatif aux montants des loyers des locaux associatifs appartenant aux bailleurs sociaux et aux sociétés d’économie mixte. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 34]