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Fevrier 2011

Conseil Municipal

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Vœu relatif à la discrimination à l’égard des jeunes étrangers pour les inscriptions en IUT et BTS, en apprentissage. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 9]

Voeu relatif à l’aménagement des berges de Seine. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 4]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Jeunes talents”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 23]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la SCI EIFFEL en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), une installation de réfrigération située 35 rue d’Alsace à Levallois-Perret (92). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 22]

Lancement d’un marché de travaux pour l’entretien des sols des espaces verts parisiens des 12e et 13e arrondissements et autorisation de le signer. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 17]

Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l’immeuble communal situé 2, impasse Gros (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 4]

Signature de marchés relatifs à l’organisation de centres sport découverte de proximité durant l’année 2010-2011. Relance de 4 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 174]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 à la convention conclue entre le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, la Ville de Paris et Electricité de France, relative à l’organisation et au fonctionnement du dispositif “Paris Energie Familles” (PEF), dans le cadre du traité de concession du 30 juillet 1955 pour la distribution de l’énergie électrique dans Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 CAS 2]

Vœu relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 22]

Vœu relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Mohamed Bouazizi. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 47]

Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 3]

Aménagement du site de l’ancien hôpital Broussais (14e).- Lancement d’un appel d’offres en vue de passer un marché d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination urbain (OPC urbain). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 20]

Objectifs poursuivis et modalités de concertation concernant les travaux d’investissement routier dans le cadre de l’aménagement du site de l’îlot Binet, 60 à 66, rue René Binet et 16 à 32, avenue de la porte de Montmartre (18e). Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 30]

Approbation du principe d’aménagement de l’extension du parc André Citroën (15e), autorisation de déposer un permis de construire et autorisation de lancer les marchés de travaux. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 7]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel d’accès au grade des techniciens de la surveillance spécialisée de classe exceptionnelle. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 8]

Vœu relatif à l’offre de bus à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 2]

Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du Code de la construction et de l’habitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 24]

Revente à la SOREQA de biens communaux situés 93 et 95, rue de Brancion (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 18]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Une chorba pour tous”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 38]

Quartier de la Goutte d’Or (18e) : subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 4]