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Fevrier 2011

Conseil Municipal

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Signature de l’avenant n° 2 au marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la refonte du système “SURF 2000” conclu avec le groupement solidaire JB CONSEILS (mandataire) et SODIT (co-traitant). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 32]

Vœu relatif au désengagement de l’Etat de la politique du logement à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 37]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 13]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Sos urgences mamans” du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 4]

Vœu visant à ce que le nom de Jean ALLEMANE soit attribué au square Saint Ambroise (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 16]

Vœu relatif à la mise en œuvre du programme Paris Santé Nutrition dans les centres d’animation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 27]

Modification de la délibération D. 1797 du 21 octobre 1985 modifiée fixant la rémunération des agents vacataires de la commune de Paris chargés des activités périscolaires. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASCO 7]

Subvention à ARC 75. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 161]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 3]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 PP 3]

Vœu relatif aux responsables et aux responsables adjointes des établissements d’accueil de la Petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 28]

Vœu relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 24]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la mise à disposition et la maintenance des fontaines de nettoyage pour les ateliers et garages de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 6]

Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti le 7 novembre 2008 au profit de “PARIS HABITAT - OPH” concernant l’immeuble communal situé 62, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 2]

Vœu relatif à la disparition progressive d’une animation culturelle et nocturne, emblématique du quartier du Marais. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 5]

Vœu relatif à la pose d’une plaque à la mémoire d’Aimé Césaire au 8 rue Albert Bayet. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 50]

Vœu relatif à l’aménagement de la Petite Ceinture dans le 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 15]

Signature d’une convention avec la Direction régionale d’Ile de France de l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) relative à la réalisation d’une étude sur les déplacements à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement de factures à la société PACIFIC SA. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DILT 4]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 67]