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Fevrier 2011

Conseil Municipal

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8 - 2011, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

76 - 2011, SG 71 - Communication du bilan d’avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

15 - 2011, V - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris, relative à la situation de l’association “MACAQ Troubadours”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

62 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’école Marguerite Long. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

116 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

70 - 2011, DFPE 9 - Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue de la Pépinière (8e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

50 - 2011, DEVE 16 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Agence Parisienne du Climat et fixation du montant de la contribution financière au budget de l’association Montant : 350.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

100 - 2011, Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’attribution à M. Jafar PANAHI de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

61 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la fermeture des classes et à la suppression des postes d’enseignants à la rentrée 2011- 2012 à Paris. Vœu déposé par Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux fermetures de classes et suppressions de postes RASED dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

83 - 2011, DLH 8 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 60, rue La Fayette (9e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

118 - 2011, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

88 - 2011, DLH 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l’ensemble des bâtiments situés 2 bis, Cité Aubry (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

31 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux élections des représentants du personnel au sein des instances de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

18 - 2011, Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

5 - 2011, Félicitations. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

72 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux postes vacants dans les crèches du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

67 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux bains-douches municipaux. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

2 - 2011, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

36 - 2011, DVD 17 - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). Approbation du programme en vue d’une enquête publique. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

29 - 2011, Vœu déposé par le groupe “Europe Écologie - Les Verts et Apparentés” demandant le soutien de la Ville de Paris aux “Etats généraux de l’économie sociale et solidaire”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011