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Fevrier 2011

Conseil Municipal

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78 - 2011, DU 9 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Secteur Masséna-Bruneseau Nord - Déclaration de projet des travaux d’investissement routier. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

119 - 2011, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

38 - 2011, Vœu déposé par le groupe “Europe - Ecologie - Les Verts et Apparentés” demandant le maintien de “Paris respire” au Bois de Vincennes lors du prix d’Amérique. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

12 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et Apparentés” à M. le Maire de Paris relative à la Commission du Vieux-Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

68 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la signature de la Charte contre l’homophobie dans le football. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

115 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

27 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’un supermarché Carrefour au 61/65, rue de Rochechouart (9e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

108 - 2011, Désignation de personnalités qualifiées et de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

85 - 2011, DLH 24 - Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du code de la construction et de l’habitation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan de la concertation préalable et à l’étude d’impact des modifications envisagées. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

4 - 2011, Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

79 - 2011, DU 34 - Vente à la SEMAVIP dans le cadre de l’opération Porte Pouchet (17e) d’emprises du domaine public routier situés au droit des nos 1 à 9 de la rue Emile Borel. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au plan de circulation de la porte Pouchet. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la réalisation d’un parking porte Pouchet. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

10 - 2011, Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

39 - 2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux places de stationnement pour personnes handicapées. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

7 - 2011, Election d’un adjoint au Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

37 - 2011, DVD 48 - Approbation des modalités de passation et signature d’un marché de services pour la gestion de 4 lavatories à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

22 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la disparition progressive d’une animation culturelle et nocturne emblématique du quartier du Marais. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

102 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour un soutien à l’initiative Yasuni - ITT (Equateur). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

104 - 2011, DAC 96 - Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e) Montant : 3.500 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

33 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la discrimination à l’égard des jeunes étrangers pour les inscriptions en I.U.T. et B.T.S. en apprentissage. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

93 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’entretien des ascenseurs dans le parc de logements sociaux parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011