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Fevrier 2011

Conseil Municipal

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53 - 2011, DPVI 1 - Signature du plan local d’application de la charte nationale d’insertion de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

28 - 2011, DDEEES 13 - Signature d’un protocole avec Emmaüs Défi sur le marché Riquet (19e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

23 - 2011, DDEEES 2 - Signature d’une convention avec l’association Prestige des Gobelins (13e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. - Montant : 24.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

71 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à la mobilisation des directrices et adjointes des établissements de petite enfance municipales. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

41 - 2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

66 - 2011, DJS 242 - DF 22 - Tarifs de mise à disposition temporaire de locaux à usage de bureau au sein du centre sportif Jean Bouin (16e) au bénéfice de structures sportives associatives. Vœu déposé par M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS relatif à la date de prise d’effet du nouveau tarif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

21 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’évolution des modes de vie des Parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

40 - 2011, DVD 15 - Signature avec le groupement ETDE-SATELEC-VINCI Energies-AXIMUM d’un marché à performance énergétique relatif aux installations d’éclairage public, d’illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris visant à atteindre les objectifs du Plan Climat parisien. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

17 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

48 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’aménagement de la Petite Ceinture dans le 14e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

90 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’immeuble C.C.A. (3e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

54 - 2011, DPVI 27 - Signature de quatre conventions de Gestion Urbaine de Proximité concernant des quartiers faisant respectivement l’objet d’une convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

91 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif au statut des logements I.L.M. 28 de la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

19 - 2011, CAS 1 - Création de Paris Solidarité, en faveur des personnes âgées ou en situation de handicap. Réforme du Complément Santé Paris à destination des personnes âgées ou en situation de handicap. Extension du bénéfice de Paris Logement aux personnes âgées ou en situation de handicap. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

60 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

86 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à un soutien au peuple tunisien. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à la révolution de Jasmin en Tunisie. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Mohamed Bouazizi. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Mohamed Bouazizi. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

16 - 2011, VI - Question d’actualité posée par M. Georges SARRE relative au “protocole Etat-Région sur les transports de demain”, et plus largement à l’avenir du grand dessein métropolitain. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

97 - 2011, DPA 7 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du musée Bourdelle situé au 16, rue Antoine Bourdelle (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

110 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

1 - Introduction. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011