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Fevrier 2011

Conseil Municipal

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Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “place Jenny ALPHA” à la place située entre les 120 et 130 avenue Félix Faure (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 33]

Approbation des modalités d’attribution de deux marchés pour le diagnostic d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris pour 2011 (2 lots). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 4]

Avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association Café associatif Pernety pour le versement d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 6]

Réponse aux consultations et à signature de toute décision concernant l’exécution des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris pour l’année 2011. Approbation du tarif 2011 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASES 1]

Subvention Fonds du Maire à l’association Comité municipal d’animation culturelle du 1er arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 25]

Signature d’une convention avec le Centre d’Entraide Parisien de la Presse et de l’Edition pour l’attribution d’une subvention destinée à venir en aide aux kiosquiers parisiens. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 42]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés de maintenance des véhicules de la ville de Paris de marque MERCEDES en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 2]

Subvention à l’association comité de Saint-Germain des Prés Saint-Germain des Prés d’hier d’aujourd’hui et de demain (6e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 4]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e (ASFOSE)”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 37]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 10]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à la fourniture et la livraison de produits insecticides et signature de ce marché. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASES 5]

Signature d’un avenant à la convention triennale 2010-2012 avec le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 139]

Vœu demandant le soutien de la Ville de Paris aux “Etats généraux de l’économie sociale et solidaire”. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 6]

Signature d’un protocole d’accord avec l’association Emmaüs Défi sur le marché Riquet (19e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 13]

Subventions à trois associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 62]

Vœu relatif aux fermetures de classes et suppressions de postes RASED dans le 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 25]

Vœu relatif à la dénomination d’un espace public ou d’un établissement du 16e en hommage à Jacqueline de Romilly. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 38]

Signature d’une convention avec l’Espérance Paris 19 (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 221]

Approbation de la modification du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 11 - SGRI 2]

Reversement de l’écrêtement de quatre conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 SGCP 1]