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Fevrier 2011

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Débat

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72 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux postes vacants dans les crèches du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

67 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux bains-douches municipaux. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

2 - 2011, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

36 - 2011, DVD 17 - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). Approbation du programme en vue d’une enquête publique. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

29 - 2011, Vœu déposé par le groupe “Europe Écologie - Les Verts et Apparentés” demandant le soutien de la Ville de Paris aux “Etats généraux de l’économie sociale et solidaire”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

78 - 2011, DU 9 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Secteur Masséna-Bruneseau Nord - Déclaration de projet des travaux d’investissement routier. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

119 - 2011, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

38 - 2011, Vœu déposé par le groupe “Europe - Ecologie - Les Verts et Apparentés” demandant le maintien de “Paris respire” au Bois de Vincennes lors du prix d’Amérique. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

12 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et Apparentés” à M. le Maire de Paris relative à la Commission du Vieux-Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

68 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la signature de la Charte contre l’homophobie dans le football. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

115 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

27 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’un supermarché Carrefour au 61/65, rue de Rochechouart (9e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

108 - 2011, Désignation de personnalités qualifiées et de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

85 - 2011, DLH 24 - Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du code de la construction et de l’habitation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan de la concertation préalable et à l’étude d’impact des modifications envisagées. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

4 - 2011, Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

79 - 2011, DU 34 - Vente à la SEMAVIP dans le cadre de l’opération Porte Pouchet (17e) d’emprises du domaine public routier situés au droit des nos 1 à 9 de la rue Emile Borel. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au plan de circulation de la porte Pouchet. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la réalisation d’un parking porte Pouchet. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

10 - 2011, Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

39 - 2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux places de stationnement pour personnes handicapées. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

7 - 2011, Election d’un adjoint au Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

37 - 2011, DVD 48 - Approbation des modalités de passation et signature d’un marché de services pour la gestion de 4 lavatories à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011