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Fevrier 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à l’avenir de l’Hôtel de la Marine. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 41]

Signature de l’avenant n°2 pour l’attribution d’une subvention à l’Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 24]

Attribution d’une subvention à l’Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure (A.E.R.I.) (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 99]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de la propriété communale située 200 bis boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 10]

Approbation d’une convention de partenariat avec le Conseil général de Seine-et-Marne et autorisation à M. le Maire de Paris pour la signer. M. Pierre MANSAT, Mmes Anne LE STRAT, Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 SG 117]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (78.830). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 16]

Approbation des modalités de lancement d’un Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture et à la livraison en 5 lots de supports pédagogiques d’initiation à la musique (instruments de musique, matériels divers et éditions musicales), destinés aux établissements scolaires municipaux, aux conservatoires municipaux ainsi qu’aux centres de loisirs de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASCO 15]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, du lot communal n°1 dépendant de l’immeuble en copropriété situé 42 rue Cauchy (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 23]

ZAC “Paris Rive Gauche” (13e).- Secteur Masséna-Bruneseau Nord.- Déclaration de projet des travaux d’investissement routier. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 9]

Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique principal de 2ème classe - dans la spécialité scaphandrier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 7]

Subvention à l’association Village des Panoramas (2e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 9]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Agence parisienne du climat (A.P.C.). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 1]

Vœu relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Mohamed Bouazizi. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 46]

Quartier Fontaine au Roi (11e) : subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 6]

Subvention Fonds du Maire à l’association Office central de la coopération à l’école OCCE de Paris. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 17]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 14]

Vœu relatif à la dénomination d’un établissement parisien en hommage à Jacqueline de Romilly. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 39]

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue de la Pépinière (8e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DFPE 9]

Vœu en faveur du maintien de Voguéo et de l’extension du service public de transport fluvial à l’ensemble du bief parisien. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 1]

Vœu relatif à la révolution de Jasmin en Tunisie. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 45]