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Fevrier 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité du 19e arrondissement : subventions à 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 8]

Approbation du principe de construction d’une salle de sports et de locaux annexes après transformation du terrain d’éducation physique et mise en accessibilité de l’école élémentaire, 16 à 20 rue Julien Lacroix (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt des demandes de permis de construire et de démolir. Mme Colombe BROSSEL, M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPA 5]

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention attribuée au titre du plan crèche pluriannuel d’investissement pour la réalisation d’un équipement multi-accueil de 25 places sur le lot M1F1 de la ZAC Paris rive gauche - rue des Frigos (13e). - Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DFPE 4]

Vœu relatif au Citoyen d’Honneur de la Ville de Paris Hu Jia. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 48]

Désignation de personnalités qualifiées au sein du conseil d’administration de l’Etablissement public local de la “Maison des pratiques artistiques amateurs -Auditorium Saint-Germain”, ainsi que du Directeur de l’Etablissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 2]

Signature d’une convention avec l’association “Jardin Partagé Choisi” mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le parc de Choisy, 1-3 rue Georges Eastman (13e), pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 5]

Quartiers Politique de la Ville du 13e arrondissement : subventions à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 10]

Vœu relatif à l’implantation d’une équipe de correspondants de nuit dans le 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 17]

Signature de l’accord entre la Ville de Paris et le réseau international des Villes Refuges (ICORN). MM. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 SGRI 7 - 2011 DAC 153]

Vœu relatif aux conditions de travail à la Poste. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 10]

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 34]

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la ville de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 PP 2]

Adhésion de la Ville de Paris au Partenariat français de l’eau (PFE) et versement de la cotisation pour l’année 2011 et les exercices ultérieurs. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 7 - SGRI 9]

Approbation des modalités de lancement des marchés relatifs aux missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence dans le cadre des dispositifs Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiel. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 13]

Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés à bons de commande de nettoiement et comblement en terre végétale des cuvettes d’arbres équipées de grille de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 10]

Signature avec la Maison de l’Europe d’une convention relative au renouvellement de l’autorisation de passer par le hall de l’Hôtel de Coulanges pour accéder au jardin public de la rue des Rosiers (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 10]

Quartier de Belleville Amandiers (20e). Subventions à 12 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 3]

Subvention à l’association des commerçants solidaires du vingtième (20e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 22]

Signature avec le groupement ETDE - SATELEC - VINCI Energies - AXIMUM d’un marché à performance énergétique relatif aux installations d’éclairage public, d’illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris visant à atteindre les objectifs du Plan Climat parisien. Mme Annick LEPETIT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 15]

Signature d’une convention avec la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” pour l’attribution d’une subvention pour la réhabilitation et l’extension d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Clavel” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DFPE 5]