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Fevrier 2011

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Vœu relatif aux fermetures de classes et suppressions de postes RASED dans le 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 25]

Vœu relatif à la dénomination d’un espace public ou d’un établissement du 16e en hommage à Jacqueline de Romilly. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 38]

Signature d’une convention avec l’Espérance Paris 19 (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 221]

Approbation de la modification du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 11 - SGRI 2]

Reversement de l’écrêtement de quatre conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 SGCP 1]

Subvention à la société Carte blanche Musique (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 13]

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un marché de fourniture et de livraison de sacs de propreté pour les déchets collectés en porte-sacs sur la voie publique, dans les jardins et cimetières et sur les roule-sacs. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 8]

Voeu relatif au statut des logements ILM 28 de la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 36]

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de l’immeuble communal situé 27, rue du Château d’Eau (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DLH 9]

ZAC Bercy (12e). Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Mme Anne HIDALGO et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 38]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 11]

Vœu relatif aux élections des représentants du personnel au sein des instances de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 7]

Subvention à l’association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) (6e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 10]

Vœu relatif au devenir de l’Hôtel de la Marine. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 40]

Communication du bilan d’avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 SG 71]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 8]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de certains équipements de gestion du trafic et de l’architecture du réseau général de transmission sur le boulevard périphérique, passé avec le groupement SETEC ITS(mandataire)/MERCUR. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 42]

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention attribuée au titre du plan crèche pluriannuel d’investissement pour la réalisation de la restructuration/extension de la crèche collective 38 rue Saint-Bernard (11e). - Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DFPE 3]

Signature d’une convention avec l’association Fonds social juif unifié pour l’attribution d’une subvention au titre des Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 21]

Apposition d’une stèle en hommage aux victimes de l’OAS dans le cimetière du Père Lachaise (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 26]