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Fevrier 2011

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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 15]

Signature d’une convention avec la Municipalité de Bethlehem et la Régie des eaux et de l’assainissement (WSSA) de Bethlehem. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 SGRI 3]

Subvention Fonds du Maire à l’association Office central de la coopération à l’école OCCE de Paris. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 18]

Entretien et maintenance de la tour aéroréfrigérante et des installations de production de distribution du froid - 2, rue de la Cité (4e). Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 PP 1]

Aménagement des berges de Seine.Approbation du bilan de la concertation préalable.Approbation du projet. Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 SG 15]

Vœu relatif à l’attribution à M. Jafar PANAHI de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 43]

Subvention à l’association des commerçants de l’avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 18]

Création de Paris Solidarité en faveur des personnes âgées ou en situation de handicap. Réforme du Complément Santé Paris à destination des personnes âgées ou en situation de handicap. Extension du bénéfice de Paris Logement aux personnes âgées ou en situation de handicap. Mmes Olga TROSTIANSKY et Liliane CAPELLE rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 CAS 1]

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Jacques Lacan” à une future voie du quartier Paris-Rive-Gauche dans le 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 31]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de pneumatiques de type tourisme et utilitaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DILT 3]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Bête à bon dieu production (B à BDP)”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 28]

Reconduction par avenant de la convention entre l’Etat, Préfecture de Paris, la Commune de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale sur le transfert de gestion du Comité médical et de la Commission de réforme. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 10]

Approbation des modalités d’attribution de quatre marchés pour les inspections télévisées et l’assistance à la réhabilitation des réseaux canalisés d’assainissement de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPE 5]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DILT 5]

Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion des locaux 1, Place Mazas (12e) et signature d’une convention définissant les conditions d’occupation et les servitudes sur la parcelle avec la Régie Autonome des Transports Parisiens. Sans incidence financière. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DASES 4]

Signature d’une convention avec Rollers et Coquillages (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 206]

Tarifs de mise à disposition temporaire de locaux à usage de bureau au sein du centre sportif Jean Bouin (16e) au bénéfice de structures sportives associatives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 242 - DF 22]

Autorisation à M. le Maire de signer le plan local d’application de la charte nationale d’insertion de l’agence Nationale de Rénovation Urbaine. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 1]

Vœu relatif à l’ouverture nocturne des musées de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 42]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation d’un marché de services pour la gestion des lavatories à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 48]