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Fevrier 2011

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Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du musée Bourdelle 16, rue Antoine Bourdelle (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPA 7]

Modification de la délibération DRH.55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le régime indemnitaire de certains emplois fonctionnels de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DRH 11]

Lancement d’un marché article 30 pour l’organisation, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du stade Sébastien Charléty (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 204]

Attribution de la dénomination Louise Michel à la bibliothèque 29/35, rue des Haies (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAC 76]

Subvention à l’association des commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 20]

Signature d’un avenant à la convention triennale passée avec l’association Les Enfants de la Goutte D’Or, pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 5 - 2011 DJS 157]

Subvention Fonds du Maire à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DUCT 24]

Attribution de la dénomination “square Maria Vérone” au square situé 2, rue de la Moskova (18e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DEVE 9]

Approbation de trois marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de prestations de levés, dessin et contrôle des plans de voirie de la ville de Paris (3 lots) et signature desdits marchés. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DVD 34]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Autremonde. Signature de l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DPVI 20]

Communication de la liste des marchés attribués du 4 novembre au 30 décembre 2010. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DAJ 2]

Signature d’une convention avec l’association CAPITAL GAMES pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DDEEES 33]

Vente à la SEMAVIP, dans le cadre de la réalisation de la ZAC “Porte Pouchet” (17e), d’emprises du domaine public routier situées au droit des numéros 1 à 9 de la rue Emile Borel.- Fixation d’alignement de la partie de la rue Emile Borel située au droit des n°1 à 9.Déclassement du domaine public routier et rattachement au domaine privé communal de la partie de la rue Emile Borel située au droit des numéros 1 à 9.- Suite à donner aux recommandations du commissaire enquêteur à l’issue de l’enquête publique relative au déclassement de cette emprise.- Autorisation donnée à la SEMAVIP et à “Paris Habitat”, ou à leurs ayant-droits, de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération.- Autorisation donnée à la SEMAVIP et à “Paris Habitat”, ou à leurs ayant-droits, de constituer toutes les servitudes nécessaires à l’opération. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DU 34]

Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif au marché à bons de commande pour la fourniture d’équipements et de prestations d’assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications en deux lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DSTI 1]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 6]

Subvention à Un sourire de toi et j’quitte ma mère (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 163]

Signature d’une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DJS 70]

Vœu demandant le maintien de “Paris respire” au Bois de Vincennes, lors du prix d’Amérique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 V. 12]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Jury des Grands prix de la création de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 R. 18]

Approbation du principe et des modalités de la convention de parrainage avec SAMSUNG pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2011 [2011 DICOM 3]