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Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des assistants spécialisés des bibliothèques et des musées d'administrations parisiennes dans les spécialités bibliothèques, gestion du patrimoine culturel et accueil et surveillance des musées Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DRH 45-1]


Fixation des tarifs de restauration scolaire pour la rentrée 2012 (écoles d'art). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DASCO 5-1]


Subvention et convention (41 000 euros) avec l'association Altaïr (92000 Nanterre). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 SG 30-1]


Subvention et convention (49.000 euros) avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 11-1]


Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de contre-visites médicales des agents en arrêt de travail pour cause de maladie ordinaire Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DRH 15-1]


Subventions (59.000 euros) à quatre associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 8-1]


Subvention Fonds du Maire (15e) (2.000 euros) à l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 31-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association La Camillienne Sports du 12e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 57-1]


Subvention (5 000 euros) à l'association Pulsart (Montreuil 93 100). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 SG 11-1]


Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes pour les spécialités administration générale et action éducative Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DRH 9-1]


Convention de parrainage exposition " Sempé - un peu de Paris et d'ailleurs " (Paris Match) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DICOM 6-1]


Plan pépinière - Signature d'un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics relatif à la réhabilitation et à la construction de locaux destinés à accueillir des commerces et des PME-PMI dans le cadre d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises à créer sur le lot F de la ZAC Boucicaut (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DDEEES 1-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 36-1]


Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DDEEES 3-1]


Subvention Fonds du Maire (5.072 euros) au Comité des Fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement CFS 13 (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 13-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'Association Rungis Brillat Peuplier (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 14-1]


Subvention (15 000 euros) à la Fédération Nationale Solidarité des Femmes (19e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 SG 24-1]


Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formation de sauveteurs secouristes du travail de la collectivité parisienne Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DRH 21-1]


Subvention Fonds du Maire (15e) (1.500 euros) à l'association Secours catholique (7e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 33-1]


Subvention (4 000 euros) à l'association Franco Chinoise Pierre Ducerf (3e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 SG 20-1]


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