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Subvention (1.880 euros) à EFIDIS pour le réaménagement de l'accueil du centre social 13 Pour Tous situé dans le quartier politique de la ville Masséna (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DPVI 23-1]


Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon des antiquaires et galeristes sur la contre allée de l'avenue des Champs Elysées (8e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DDEEES 17-1]


Modification de délibération et intégration de certains fonctionnaires de catégorie B des Caisses des Ecoles dans le corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DRH 42-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Le Village Losserand - Porte de Vanves (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 30-2]


Aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e). Adoption de la déclaration de projet et approbation de l'intérêt général de l'aménagement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DVD 8-1]


Avis requis au titre de l'article L.123-16 du Code de l'urbanisme sur le projet d'installation des services du Ministère de la Défense sur le site de Balard (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 24-1]


Subvention (26.500 euros) à huit associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DPVI 15-1]


Subventions à 5 associations (19.500 euros) menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d'Or (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DPVI 18-1]


Convention avec l'association Paris Ateliers (4e) relative à l'occupation du domaine public 85 rue de Vaugirard (6e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 128-1]


Subventions (29.000 euros) à treize associations menant des actions sur le quartier politique de la ville Porte de Vanves (14e). Première enveloppe pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DPVI 11-1]


Cession par voie d'adjudication publique d'une chambre vacante dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 3-1]


Approbation du lancement d'un appel à projets relatif à la mise en oeuvre d'un programme de Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers en Politique de la Ville (90 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DPVI 32-1]


Subvention (15 400 euros) et convention avec l'Association "Cité Unies France" sise 9 rue Christiani à Paris 18ème relative au "Programme concerté Liban" dont l'objectif est l'échange d'expertise sur la décentralisation entre collectivités locales françaises et libanaises. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DGRI 5-1]


Convention avec l'Académie de Paris relative au dispositif 2011-2012 Classes à Horaires Aménagés Musique unissant les écoles élémentaires Saint-Merri/Renard (4e) et le Conservatoire W.A. Mozart. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 144-1]


Convention avec le Théâtre du Chatelet relative à la production de deux spectacles réalisés par des élèves du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris dans ce lieu. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 160-1]


Subvention (12.495 euros) et convention avec l'association Ecobox pour l'aménagement de son jardin partagé situé 8-10, impasse de La Chapelle dans le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DPVI 21-1]


Cession de la propriété communale située à Reillanne (04 Alpes de Haute Provence). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 2-1]


Avenant au règlement d'emploi des intervenants culturels des musées Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 137-1]


Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'explotation du parc de stationnement Porte de Clignancourt (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DVD 27-1]


Cession à ERDF d'une emprise municipale située dans le secteur des Docks de Saint-Ouen rue Ardouin à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 90-1]


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