Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 >

Réaménagement d'un emprunt de la SA d'HLM Batigère Ile-de-France auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, en vue du financement d'un programme de construction de 10 logements PLUS, 71 rue de la Plaine (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DLH 38-1]


Signature d' un avenant financier au marché de travaux de remise en état et de mise aux normes de l'immeuble communal, 20/22 rue Geoffroy l'Asnier (4e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DLH 26-1]


Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLA-I foncier à contracter par EFIDIS en vue du financement du programme d'acquisition réhabilitation de 7 logements PLA-I, 2-4 rue des Jeûneurs (2e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DLH 37-1]


Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave, libres d'occupation, dans l'immeuble 33 rue Bonaparte (6e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 26-1]


Création d'une servitude de passage pour une issue de secours dans un immeuble communal 162 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 88-1]


en réponse au voeu n°4 : relatif à l'installation de 3 antennes relais de téléphonie mobile (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M3]


en réponse au voeu n°3 : relatif aux modalités d'attribution des marchés de l'action sociale. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M2]


relatif à l'insertion professionnelle dans les marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M1]


relatif à la marchandisation de l'espace public à Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M4]


Avenant à la convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Paris et l'Etat relative au centre universitaire Clignancourt de l'université Paris Sorbonne (Paris IV) 4-8, rue Francis de Croisset (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 17-1]


Versement d'une indemnité transactionnelle par la SOVAFIM à la Ville de Paris au titre de l'occupation de l'ancienne gare de Montrouge (14e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 33-1]


Cession par voie d'adjudication publique de deux logements vacants et deux caves 12 rue des Nonnains d'Hyères (4e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 66-1]


Approbation d'un nouvel état descriptif de division en volumes et autorisation de résiliation partielle du bail conclu entre la Ville de Paris et la Fondation Cité Internationale des Arts, en vue de la réalisation du Jardin sonore (4e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DLH 43-1]


Déclassement du domaine public routier rue d'Aubervilliers (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 91-1]


Acquisition auprès de la Sempariseine d'un terrain destiné à accueillir la construction d'une pépinière-hôtel d'entreprises et des commerces dans la ZAC Boucicaut (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DU 60-1]


relatif à l'attribution d'une voie de Paris en hommage à Irène Némirovsky. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M22]


relatif à la dénomination d'un lieu parisien en hommage à Theodoros Angelopoulos. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M21]


relatif au stationnement pour deux-roues motorisés dans les constructions neuves à usage d'habitation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M25]


relatif à la dénomination d'un lieu de Paris à la mémoire de Cesaria Evora. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M20]


en réponse au voeu n°58 : relatif à la création de nouvelles réserves pour équipements publics. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [V M26]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 >