Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif Musical International de Champigny sur Marne -Ensemble 2E2M -Paul Méfano 94500 Champigny sur Marne. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 70-1]


Modalité de lancement et d'attribution de marchés relatifs aux prestations de maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de sécurité et de sûreté des établissements gérés par le Bureau des Musées de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 79-1]


Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets (PLDP) de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DPE 16-1]


Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l'Association R.S.I. La Ressource (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 178-1]


Augmentation du montant mensuel de Paris Logement Familles Monoparentales, à destination des familles les plus modestes - Aménagements du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 CAS 1-1]


Approbation des principes d'aménagement et autorisation de déposer une déclaration préalable d'aménagement pour l'installation d'un rucher rue Gabrielle (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DEVE 25-1]


Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 71-1]


Avenant à la convention de gestion avec le ministère de l'Education nationale relative aux équipements sportifs du site Descartes situés au 1, rue Descartes (5e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 280-1]


Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Berthe Weill ,25 rue Victor Massé (9e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 82-2]


Subvention (3.000 euros) à l'Association Rencontre pour la Pédagogie et l'Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 91-1]


Attribution de la dénomination square Saint Bernard - Saïd Bouziri au square situé 16, rue Affre (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DEVE 18-1]


Appel d'offres ouvert pour les prestations d'entretien, d'élagage et d'abattage des arbres dans les établissements scolaires, de la petite enfance et autres sites municipaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DEVE 14-1]


Subvention (22.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 31-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 116-1]


Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DDEEES 2-1]


Signature avec les sociétés AXIMUM et SES d'un contrat de transaction relatif au paiement de prestations efffectuées dans la cadre des marchés de mise en oeuvre de la signalisation verticale non lumineuse à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DVD 51-1]


Autorisation au Maire de Paris pour que la Ville de Paris entre comme membre fondateur de l'Institut d'Etudes Avancées de Paris (IEA) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DDEEES 13-1]


Subventions (23.000 euros) à trois organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 44-1]


Subvention et convention (30.000 euros) avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 15-1]


Approbation des modifications du règlement de voirie. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DVD 19-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <