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Subvention (20.000 euros) au Comité d'organisation du festival des Puces (Saint-Ouen) pour l'organisation du Festival Jazz Musette des Puces en 2012. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 124-1]


Création d'une prestation d'action sociale facultative sous la forme d'aides exceptionnelles versées aux agents de la collectivité parisienne en situation de précarité Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DRH 22-1]


Subvention (8.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 23-1]


Subvention et convention (13.000 euros) avec le Comité Départemental de Handball (15e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 87-1]


Fixation de la nature des épreuves des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades principal 2ème classe et principal 1ère classe du corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DRH 10-1]


Subventions (25.500 euros) à neuf associations menant des actions sur le quartier politique de la ville Porte Saint-Denis et Saint-Martin (10e). Première enveloppe pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DPVI 9-1]


Signature avec l'association Bétonsalon d'une convention d'occupation de locaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DDEEES 14-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement . Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 21-1]


Convention pour le maintien dans l'emploi et l'intégration des personnes en situation de handicap avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DRH 13-1]


Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition " Doisneau - Paris les Halles ". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DICOM 3-1]


Subvention Fonds du Maire (13.650 euros) à l'association Office Central de la Coopération à l'Ecole (15e) pour ses activités dans le 4e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 4-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 15 décembre 2011, 10 janvier 2012 et 24 janvier 2012. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAJ 1-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Union des institutions sociales du XVe (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 20-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 99-1]


Subvention et convention (50.000 euros) avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 16-1]


Subvention et convention (25.000 euros) avec le Comité Départemental de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré de Paris (USEP Paris). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DJS 17-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Pro Musicis (16e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DAC 100-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Athletic Club Paris 15 (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 21-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association PIVOD - Prospective Innovation Valorisation Opportunité Disponibilité (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DUCT 17-1]


Conventions de partenariat exposition " Doisneau - Paris les Halles " (SC du Forum des Halles de Paris ; SFR) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2012 [2012 DICOM 4-1]


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