Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des assistants spécialisés des bibliothèques et des musées d'administrations parisiennes dans les spécialités bibliothèques, gestion du patrimoine culturel et accueil et surveillance des musées
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DRH 45-1]
Subvention et convention (49.000 euros) avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DJS 11-1]
Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de contre-visites médicales des agents en arrêt de travail pour cause de maladie ordinaire
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DRH 15-1]
Subventions (59.000 euros) à quatre associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DJS 8-1]
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs d'administrations parisiennes pour les spécialités administration générale et action éducative
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DRH 9-1]
Convention de parrainage exposition " Sempé - un peu de Paris et d'ailleurs " (Paris Match)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DICOM 6-1]
Plan pépinière - Signature d'un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics relatif à la réhabilitation et à la construction de locaux destinés à accueillir des commerces et des PME-PMI dans le cadre d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises à créer sur le lot F de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DDEEES 1-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DJS 36-1]
Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DDEEES 3-1]
Subvention Fonds du Maire (5.072 euros) au Comité des Fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement CFS 13 (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DUCT 13-1]
Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formation de sauveteurs secouristes du travail de la collectivité parisienne
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2012
[2012 DRH 21-1]
