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Fevrier 2013

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à la candidature de Paris pour l'Euro 2020 de football. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DAC 96 - Subvention (3.000 euros) à l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes" (6e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la protection du bois de Vincennes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la modulation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Annexe n° 2-6 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

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Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la fermeture des agences de proximité et des agences spécifiques de Pôle emploi. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux troubles de voie publique dans le 3e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Débat relatif à la réforme des rythmes scolaires. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la mise en œuvre de réforme des rythmes éducatifs à Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour une concertation approfondie à Paris et pour la création d'un groupe de travail sur les modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place de la réforme des rythmes scolaires. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux locaux scolaires nécessaires à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au stationnement résidentiel. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DPA 3 - Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de programmation pour la rénovation globale du musée Carnavalet (3e) et modalités de passation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

IV - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux défaillances d'un prestataire dans le cadre du marché couvrant les besoins alimentaires dans des crèches du 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurité alimentaire dans les crèches. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

QE 2013-3 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux produits encaissés des services de la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

QE 2013-6 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au fonctionnement du tramway T3 en cas de neige. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

VI - Question d'actualité posée par M. Jean-François MARTINS à M. le Maire de Paris relative à l'attractivité internationale de la Ville de Paris en matière d'accueil des investissements étrangers. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 SGCP 1 - Communication relative au bilan global de l'activité des Missions d'Information et d'Evaluation du Conseil de Paris (2008-2012). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013

2013 DPE 14 - Approbation des modalités de lancement de marchés de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés et de mise à disposition de moyens de collecte (1er, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e et 19e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une remunicipalisation de la collecte des déchets ménagers à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la diminution de la production d'emballages industriels. Vœu déposé par les élus non-inscrits relatif à l'instauration d'une part variable dans les prestations versées aux entreprises délégataires. 2013 DPE 18 - Approbation des modalités de mise à disposition de véhicules de collecte avec chauffeurs et rippeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté (2e, 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un plan d'urgence pour la modernisation de la DPE. Vœu déposé par les élus non-inscrits relatif à l'instauration d'une part variable dans les prestations versées aux entreprises délégataires. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2013