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Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume correspondant à un gymnase de type B et une salle polyvalente inclus dans un ensemble immobilier 4 à 14, Passage Delessert et 10/12, rue Pierre Dupont (10e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 81-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Fémina Sport (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 148-1]


Lancement des marchés relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2013 de la Ville de Paris et à son assurance annulation (art. 30 et 27 III du CMP) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DICOM 1-1]


Convention de mécénat exposition " Paris Haute Couture " (Swarovski) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DICOM 2-1]


Avenants aux conventions financières avec l'ANRU pour les sites GPRU Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e), GPRU de la Porte Pouchet (17e) et des Portes Montmartre et Clignancourt (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 43-1]


En réponse au voeu n° 11 relatif à la fermeture des agences de proximité et des agences spécifiques Pôle Emploi Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M8]


relatif à l'association ESCAPADE. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M21]


Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert concernant le diagnostic technique et fonctionnel de 38 piscines de la Ville de Paris avec proposition d'un plan d'amélioration chiffré. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DJS 236-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération PSL – Formation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 5]


Subvention (50.601 euros) et convention avec l'association pour le développement médical et aide humanitaire au Cambodge, (69470 GENAS), pour le projet d'approvisionnement en eau potable de la commune rurale de Baray au Cambodge. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DGRI 6-1]


Autorisation de percevoir une subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) dans le cadre du marché à procédure adaptée relatif au diagnostic et à la formation à l'application des pratiques environnementales dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 8-1]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maximilien ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 9]


relatif à une solution viable pour les salariés de Virgin. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M3]


Désignation d’une personnalité qualifiée au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 6]


Subvention (90.464 euros) et convention avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 9-1]


En réponse au voeu n° 9 relatif à la titularisation des agents du dispositif "Actions Collégiens". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M6]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Lycée municipal Théophile Gautier 49, rue de Charenton (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 8]


relatif aux conditions de la future installation d'un café-concert au 127 rue Saint-Maur (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M2]


Subvention (1.547.014 euros) et convention avec ABC Puériculture (16e) pour sa structure multi accueil (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 46-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de « Paris Habitat - OPH ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 11]


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