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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 7]


Subvention (237.259 euros) à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour le multi-accueil Le Petit François (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 89-1]


Déclassement et cession à la RIVP d'une emprise de voirie d'environ 26 m² située au droit des 1 à 29 rue des Mariniers dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DU 61-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 10]


Subvention (103.299 euros) et avenant n°5 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Les Cloÿs (18e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 21-1]


en réponse aux voeux 1 et 2 relatifs à l'augmentation de la taxe de balayage Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M1]


Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 2]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Fondation de coopération scientifique Sorbonne Universités. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 4]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 1]


Subvention (115.146 euros) et avenant n° 4 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche collective Cité le Village (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DFPE 10-1]


relatif à une étude sur l'implantation de commerces liée à l'économie sociale et solidaire 1-3, rue Ramponeau (20e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M9]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Théâtre de la Ville ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 12]


Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 34-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Le 6e, Ateliers d'Artistes (6e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DAC 96-1]


relatif à la situation des magasins Virgin. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M4]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-IX « Paris Dauphine ». Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [R. 3]


relatif aux animateurs des temps périscolaires. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [V M5]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 DEVE 21-1]


Prise à bail par la Ville de Paris (Préfecture de Police) d'un ensemble immobilier à usage de parking (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 PP 3-1]


Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police relatif à la fourniture de pièces de rechange, d'accessoires, d'outils de diagnostic et d'outillages spécifiques nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2013 [2013 PP 9-1]


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